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SCI SMART GAUBERT

Active
Siren383 046 141SCI31300 TOULOUSECréée le 12 août 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 046 141, SCI SMART GAUBERT est une SCI créée le 12 août 2002. Son siège social est situé 33 Rte de Bayonne Lot Espace Pierre Gaubert, 31300 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. THERESE DOUSSET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SMART GAUBERT

Dénomination
SCI SMART GAUBERT
SIREN
383 046 141
SIRET (siège)
383 046 141 00024
N° TVA intracommunautaire
FR96383046141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 046 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 620 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 août 2002
Siège social
33 RTE DE BAYONNE LOT ESPACE PIERRE GAUBERT, 31300, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SMART GAUBERT

ACHAT, VENTE, CONSTRUCTION, LOCATION, GESTION, ADMINISTRATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI SMART GAUBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SMART GAUBERT

TD

THERESE DOUSSET

Gérant

Depuis la création (12 août 2002) · 24 ans

JG

JEAN GROS

Gérant

Depuis la création (12 août 2002) · 24 ans

A

ASSOCIATION BIOLOGISTES MIDI PYRENEES

Autre

Depuis la création (12 août 2002) · 24 ans

S

SYNDICAT MEDECINS HAUTE GARONNE

Autre

Depuis la création (12 août 2002) · 24 ans

Établissements de SCI SMART GAUBERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    383 046 141 00024 · ouvert le 22 juillet 2002 · NAF 6820B

  • 32200 GIMONTFermé

    383 046 141 00016 · ouvert le 27 août 1991 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI SMART GAUBERT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2002

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI SMART GAUBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SMART GAUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SMART GAUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SMART GAUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SMART GAUBERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SMART GAUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SMART GAUBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2002

Questions fréquentes sur SCI SMART GAUBERT

Quel est le numéro SIREN de SCI SMART GAUBERT ?

Le numéro SIREN de SCI SMART GAUBERT est 383 046 141. Le SIRET de son siège social est 383 046 141 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96383046141.

Qui dirige SCI SMART GAUBERT ?

SCI SMART GAUBERT est dirigée par THERESE DOUSSET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SMART GAUBERT ?

Le siège social de SCI SMART GAUBERT est situé 33 Rte de Bayonne Lot Espace Pierre Gaubert, 31300 Toulouse.

SCI SMART GAUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SMART GAUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SMART GAUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SMART GAUBERT.