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SCI SMARTPASS

Active
Siren440 785 152SCI69001 LYONCréée le 01 février 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
155 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 785 152, SCI SMARTPASS est une SCI créée le 1er février 2002. Elle est domiciliée 34 rue Pierre Dupont, 69001 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. CHRISTIAN MARTY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SMARTPASS

Dénomination
SCI SMARTPASS
SIREN
440 785 152
SIRET (siège)
440 785 152 00016
N° TVA intracommunautaire
FR58440785152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 785 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
154 688 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 2002
Siège social
34 RUE PIERRE DUPONT, 69001, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SMARTPASS

L'achat, la vente et la gestion de toutes valeurs mobilières, prises d'intérêts ou participations dans toutes sociétés françaises ou étrangères

Finances de SCI SMARTPASS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SMARTPASS

CM

CHRISTIAN MARTY

Autre

Depuis la création (01 février 2002) · 24 ans

GP

GILLES PASSOT

Autre

Depuis la création (01 février 2002) · 24 ans

Établissements de SCI SMARTPASS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69001 LYONSiègeActif

    440 785 152 00016 · ouvert le 26 novembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SMARTPASS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 03 février 2005

  • Acte

Dépôt du 03 février 2005

  • Acte

Dépôt du 03 février 2005

  • Acte

Dépôt du 01 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI SMARTPASS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SMARTPASS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SMARTPASS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SMARTPASS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SMARTPASS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SMARTPASS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SMARTPASS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2002

Questions fréquentes sur SCI SMARTPASS

Quel est le numéro SIREN de SCI SMARTPASS ?

Le numéro SIREN de SCI SMARTPASS est 440 785 152. Le SIRET de son siège social est 440 785 152 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58440785152.

Qui dirige SCI SMARTPASS ?

SCI SMARTPASS est dirigée par CHRISTIAN MARTY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SMARTPASS ?

Le siège social de SCI SMARTPASS est situé 34 rue Pierre Dupont, 69001 Lyon.

SCI SMARTPASS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SMARTPASS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SMARTPASS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SMARTPASS.