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SCI SMEGMA

Active
Siren383 451 598SCI11100 NARBONNECréée le 06 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 451 598, SCI SMEGMA est une SCI créée le 6 novembre 1991. Elle est domiciliée 11 bd de la Mediterranee Narbonne Plage, 11100 Narbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par PHILIPPE ROUSSOULY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SMEGMA

Dénomination
SCI SMEGMA
SIREN
383 451 598
SIRET (siège)
383 451 598 00031
N° TVA intracommunautaire
FR87383451598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 451 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 286,74 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 novembre 1991
Siège social
11 BD DE LA MEDITERRANEE NARBONNE PLAGE, 11100, NARBONNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI SMEGMA

PROPRIETE ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DES IMMEUBLES QUI LUI SERONT APPORTES

Finances de SCI SMEGMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SMEGMA

PR

PHILIPPE ROUSSOULY

Gérant

Depuis la création (06 novembre 1991) · 34 ans

JR

JEAN ROUSSOULY

Gérant

Depuis la création (06 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI SMEGMA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    383 451 598 00031 · ouvert le 15 octobre 1991 · NAF 6820A

  • 11100 NARBONNEFermé

    383 451 598 00015 · ouvert le 15 octobre 1991 · NAF 702A

  • 11560 FLEURYFermé

    383 451 598 00023 · ouvert le 23 juin 1995 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI SMEGMA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI SMEGMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SMEGMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SMEGMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SMEGMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SMEGMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SMEGMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SMEGMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI SMEGMA

Quel est le numéro SIREN de SCI SMEGMA ?

Le numéro SIREN de SCI SMEGMA est 383 451 598. Le SIRET de son siège social est 383 451 598 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87383451598.

Qui dirige SCI SMEGMA ?

SCI SMEGMA est dirigée par PHILIPPE ROUSSOULY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SMEGMA ?

Le siège social de SCI SMEGMA est situé 11 bd de la Mediterranee Narbonne Plage, 11100 Narbonne.

SCI SMEGMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SMEGMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SMEGMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SMEGMA.

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