SCI SNOWBALL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 155 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 273 144, SCI SNOWBALL est une SCI créée le 14 décembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve av du Petit Canon, 44380 Pornichet. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par DEVY CLAPIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI SNOWBALL
INSEE- Dénomination
- SCI SNOWBALL
- SIREN
- 380 273 144
- SIRET (siège)
- 380 273 144 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR19380273144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 273 144
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 septembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 155 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 décembre 1990
- Siège social
- AV DU PETIT CANON, 44380, PORNICHET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI SNOWBALL
gestion immobilière acquisition, location, exploitation d'immeubles
Finances de SCI SNOWBALL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SNOWBALL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 novembre 2012
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI SNOWBALL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44380 PORNICHETSiègeActif
380 273 144 00028 · ouvert le 16 novembre 1990 · NAF 6820A
- 44380 PORNICHETFermé
380 273 144 00010 · ouvert le 16 novembre 1990 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI SNOWBALL
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI SNOWBALL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SNOWBALL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SNOWBALL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SNOWBALL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SNOWBALL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 02 juin 2026 · N° 23/02677
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 06 novembre 2023 · N° 22/01945
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SNOWBALL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SNOWBALL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Chartier, Dominique Yves Marie Henri, nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Clapier, Devy
- création
Date d'effet : 14 décembre 1990
Questions fréquentes sur SCI SNOWBALL
Quel est le numéro SIREN de SCI SNOWBALL ?
Le numéro SIREN de SCI SNOWBALL est 380 273 144. Le SIRET de son siège social est 380 273 144 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19380273144.
Qui dirige SCI SNOWBALL ?
SCI SNOWBALL est dirigée par DEVY CLAPIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SNOWBALL ?
Le siège social de SCI SNOWBALL est situé av du Petit Canon, 44380 Pornichet.
SCI SNOWBALL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SNOWBALL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SNOWBALL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SNOWBALL.
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