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SCI SOAN

Active
Siren444 056 113SCI06400 CANNESCréée le 08 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 056 113, SCI SOAN est une SCI créée le 8 novembre 2002. Son siège social est situé 3 rue Achard, 06400 Cannes. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par BERNARD CAIZERGUES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SOAN

Dénomination
SCI SOAN
SIREN
444 056 113
SIRET (siège)
444 056 113 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33444056113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 056 113
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
08 novembre 2002
Siège social
3 RUE ACHARD, 06400, CANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SOAN

Acquisition et gestion de biens et droits immobiliers

Finances de SCI SOAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SOAN

BC

BERNARD CAIZERGUES

Gérant

En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 décembre 2019

XH

XAVIER HUERTAS

Administrateur provisoire

En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 décembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI SOAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06400 CANNESSiègeActif

    444 056 113 00012 · ouvert le 08 novembre 2002 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI SOAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI SOAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SOAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SOAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SOAN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SOAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SOAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Gérant : CAIZERGUES Bernard Patrick Claude ; Administrateur provisoire : HUERTAS Xavier en fonction le 11 Décembre 2019

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI SOAN

Quel est le numéro SIREN de SCI SOAN ?

Le numéro SIREN de SCI SOAN est 444 056 113. Le SIRET de son siège social est 444 056 113 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33444056113.

Qui dirige SCI SOAN ?

SCI SOAN est dirigée par BERNARD CAIZERGUES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SOAN ?

Le siège social de SCI SOAN est situé 3 rue Achard, 06400 Cannes.

SCI SOAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SOAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SOAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOAN.

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