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SCI SOFAMOR

Active
Siren354 093 940SCI13320 BOUC-BEL-AIRCréée le 20 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI SOFAMOR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2006, identifiée par le SIREN 354 093 940. Son siège social est situé 1949 av Thiers, 13320 Bouc-Bel-Air. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN ORSATELLI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SOFAMOR

Dénomination
SCI SOFAMOR
SIREN
354 093 940
SIRET (siège)
354 093 940 00022
N° TVA intracommunautaire
FR09354093940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 354 093 940
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 février 2006
Siège social
1949 AV THIERS, 13320, BOUC-BEL-AIR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SOFAMOR

ACHAT ET LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI SOFAMOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SOFAMOR

CH

CLAUDE HUOT

Autre

Depuis la création (20 février 2006) · 20 ans

JO

JEAN ORSATELLI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 2006) · 20 ans

Établissements de SCI SOFAMOR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeActif

    354 093 940 00022 · ouvert le 15 novembre 2005 · NAF 6820B

  • 13008 MARSEILLEFermé

    354 093 940 00014 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI SOFAMOR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI SOFAMOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SOFAMOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SOFAMOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOFAMOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI SOFAMOR. Elle date de 1999. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SOFAMOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SOFAMOR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2006

Questions fréquentes sur SCI SOFAMOR

Quel est le numéro SIREN de SCI SOFAMOR ?

Le numéro SIREN de SCI SOFAMOR est 354 093 940. Le SIRET de son siège social est 354 093 940 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09354093940.

Qui dirige SCI SOFAMOR ?

SCI SOFAMOR est dirigée par JEAN ORSATELLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SOFAMOR ?

Le siège social de SCI SOFAMOR est situé 1949 av Thiers, 13320 Bouc-Bel-Air.

SCI SOFAMOR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SOFAMOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SOFAMOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOFAMOR.

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