SCI SOIZIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 64,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SOIZIC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 1995, identifiée par le SIREN 400 236 287. Le siège social de l'entreprise se trouve av Anne de Bretagne residence Anna Vreiz, 44350 Guerande. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOISE LONCHANT, gérant.
Fiche d'identité de SCI SOIZIC
INSEE- Dénomination
- SCI SOIZIC
- SIREN
- 400 236 287
- SIRET (siège)
- 400 236 287 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR96400236287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 236 287
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 64 028,59 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 mars 1995
- Siège social
- AV ANNE DE BRETAGNE RESIDENCE ANNA VREIZ, 44350, GUERANDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SOIZIC
gestion immobilière achat et exploitation de biens immobiliers
Finances de SCI SOIZIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SOIZIC
INSEEÉtablissements de SCI SOIZIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44350 GUERANDESiègeActif
400 236 287 00019 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SOIZIC
INPIComptes annuels de SCI SOIZIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SOIZIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SOIZIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOIZIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
115 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SOIZIC. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 23 août 2026 · N° 26/01268
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Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 22 août 2026 · N° 26/01261
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Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 17 août 2026 · N° 26/01239
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/01114
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Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00898
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Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/00870
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 04 juin 2026 · N° 23/02657
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/02328
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 22 mai 2026 · N° 25/04740
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/04686
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/04484
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/04483
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/02178
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/01238
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Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 05 avril 2026 · N° 26/00540
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Cour d'appel, eTRANGERS
Décision du 03 avril 2026 · N° 26/00524
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 03 avril 2026 · N° 25/00090
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Décision du 31 mars 2026 · N° 26/00500
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 26 mars 2026 · N° 25/03704
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Décision du 12 mars 2026 · N° 24/00241
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Décision du 12 mars 2026 · N° 24/00164
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Décision du 06 décembre 2025 · N° 25/02103
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Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025F00480
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 09 octobre 2025 · N° 23/03989
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Décision du 05 septembre 2025 · N° 25/01564
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Décision du 05 septembre 2025 · N° 25/01565
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Décision du 05 septembre 2025 · N° 25/01566
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Décision du 04 juillet 2025 · N° 25/01172
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Décision du 26 novembre 2024 · N° 24/02356
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Décision du 15 juin 2024 · N° 24/01213
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Décision du 15 juin 2024 · N° 24/01212
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Décision du 15 juin 2024 · N° 24/01211
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Décision du 11 juin 2024 · N° 24/01179
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Décision du 01 mai 2024 · N° 24/00892
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Décision du 01 mai 2024 · N° 24/00882
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Décision du 16 février 2024 · N° 24/00363
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Décision du 16 février 2024 · N° 24/00349
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Décision du 15 février 2024 · N° 24/00358
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Décision du 14 février 2024 · N° 24/00352
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Décision du 13 février 2024 · N° 24/00343
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Décision du 13 février 2024 · N° 24/00341
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Décision du 13 février 2024 · N° 24/00337
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Décision du 13 février 2024 · N° 24/00334
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Décision du 13 février 2024 · N° 24/00327
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Décision du 13 février 2024 · N° 24/00326
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Décision du 13 février 2024 · N° 24/00325
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Décision du 13 février 2024 · N° 24/00324
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Décision du 05 mai 2023 · N° 23/00765
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Décision du 05 mai 2023 · N° 23/00764
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Décision du 05 mai 2023 · N° 23/00763
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Décision du 05 mai 2023 · N° 23/00761
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Décision du 05 mai 2023 · N° 23/00759
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Décision du 04 mai 2023 · N° 23/00758
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Décision du 03 mai 2023 · N° 23/00756
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Décision du 03 mai 2023 · N° 23/00754
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Décision du 03 mai 2023 · N° 23/00746
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Décision du 03 mai 2023 · N° 23/00744
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Décision du 02 mai 2023 · N° 23/00742
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Décision du 07 février 2023 · N° 23/00234
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Décision du 07 février 2023 · N° 23/00230
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Décision du 07 février 2023 · N° 23/00219
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Décision du 07 février 2023 · N° 23/00218
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Décision du 07 février 2023 · N° 23/00217
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Décision du 19 avril 2022 · N° 22/00667
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Décision du 19 avril 2022 · N° 22/00666
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Décision du 19 avril 2022 · N° 22/00665
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Décision du 09 novembre 2017 · N° 16-22.207
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Décision du 01 février 2017 · N° 13/14803
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 02 septembre 2016 · N° 13/09788
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Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 02 juin 2016 · N° 14/03438
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mai 1999 · N° 99-60.151
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 1998 · N° 96-20.229
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Décision du 06 juillet 1994 · N° 91-42.412
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Décision du 19 janvier 1994 · N° 92-16.073
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Décision du 13 mars 1991 · N° 90-60.200
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Décision du 13 mars 1991 · N° 90-60.199
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Décision du 13 mars 1991 · N° 90-60.204
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Décision du 13 mars 1991 · N° 90-60.203
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Décision du 13 mars 1991 · N° 90-60.202
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SOIZIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SOIZIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 1995
Questions fréquentes sur SCI SOIZIC
Quel est le numéro SIREN de SCI SOIZIC ?
Le numéro SIREN de SCI SOIZIC est 400 236 287. Le SIRET de son siège social est 400 236 287 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96400236287.
Qui dirige SCI SOIZIC ?
SCI SOIZIC est dirigée par FRANCOISE LONCHANT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI SOIZIC ?
Le siège social de SCI SOIZIC est situé av Anne de Bretagne residence Anna Vreiz, 44350 Guerande.
SCI SOIZIC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SOIZIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SOIZIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOIZIC.
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