SCI SOLEIL BLEU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SOLEIL BLEU est une SCI immatriculée le 10 juin 1983 sous le numéro SIREN 326 785 797. Son siège social est situé 18 Pl du Docteur Bourdongle, 26110 Nyons. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN MASSENDES, gérant.
Fiche d'identité de SCI SOLEIL BLEU
INSEE- Dénomination
- SCI SOLEIL BLEU
- SIREN
- 326 785 797
- SIRET (siège)
- 326 785 797 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR34326785797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 785 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 juin 1983
- Siège social
- 18 PL DU DOCTEUR BOURDONGLE, 26110, NYONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SOLEIL BLEU
ACQUISITION PAR VOIE D'APPORT DE DIVERSES PARCELLES EN NATURE, DE JAR- DIN ET UTILISATION ET ENTRETIEN DESDITES PARCELLES QUI SONT DESTINEES A UN USAGE EXCLUSIF DE JARDIN.
Finances de SCI SOLEIL BLEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SOLEIL BLEU
INSEEÉtablissements de SCI SOLEIL BLEU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26110 NYONSSiègeActif
326 785 797 00019 · ouvert le 07 janvier 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SOLEIL BLEU
INPIComptes annuels de SCI SOLEIL BLEU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SOLEIL BLEU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SOLEIL BLEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOLEIL BLEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SOLEIL BLEU. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 30 juillet 2025 · N° 13/01376
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 octobre 2022 · N° 21/00541
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SOLEIL BLEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SOLEIL BLEU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juin 1983
Questions fréquentes sur SCI SOLEIL BLEU
Quel est le numéro SIREN de SCI SOLEIL BLEU ?
Le numéro SIREN de SCI SOLEIL BLEU est 326 785 797. Le SIRET de son siège social est 326 785 797 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34326785797.
Qui dirige SCI SOLEIL BLEU ?
SCI SOLEIL BLEU est dirigée par JEAN MASSENDES, gérant.
Où se situe le siège social de SCI SOLEIL BLEU ?
Le siège social de SCI SOLEIL BLEU est situé 18 Pl du Docteur Bourdongle, 26110 Nyons.
SCI SOLEIL BLEU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SOLEIL BLEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SOLEIL BLEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOLEIL BLEU.
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