SCI SOLEIL EN PROVENCE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI SOLEIL EN PROVENCE est une SCI immatriculée le 17 juin 2009 sous le numéro SIREN 513 162 263. Son siège social est situé 37 All Cervantes residence les Jardins d'Almerias, 13009 Marseille. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par STEPHANE SEGOND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI SOLEIL EN PROVENCE
INSEE- Dénomination
- SCI SOLEIL EN PROVENCE
- SIREN
- 513 162 263
- SIRET (siège)
- 513 162 263 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR92513162263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 162 263
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 juin 2009
- Siège social
- 37 ALL CERVANTES RESIDENCE LES JARDINS D'ALMERIAS, 13009, MARSEILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI SOLEIL EN PROVENCE
Aquisition immobilière, la location, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tout immeuble bâti ou non dont elle pourait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement
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Finances de SCI SOLEIL EN PROVENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SOLEIL EN PROVENCE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 juin 2009) · 17 ans
Établissements de SCI SOLEIL EN PROVENCE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 13009 MARSEILLESiègeActif
513 162 263 00018 · ouvert le 05 juin 2009 · NAF 7010Z
- 13009 MARSEILLEActif
513 162 263 00026 · ouvert le 05 juin 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SOLEIL EN PROVENCE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI SOLEIL EN PROVENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOLEIL EN PROVENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI SOLEIL EN PROVENCE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/10828
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SOLEIL EN PROVENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI SOLEIL EN PROVENCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-06-05
- création
Date d'effet : 17 juin 2009
Questions fréquentes sur SCI SOLEIL EN PROVENCE
Quel est le numéro SIREN de SCI SOLEIL EN PROVENCE ?
Le numéro SIREN de SCI SOLEIL EN PROVENCE est 513 162 263. Le SIRET de son siège social est 513 162 263 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92513162263.
Qui dirige SCI SOLEIL EN PROVENCE ?
SCI SOLEIL EN PROVENCE est dirigée par STEPHANE SEGOND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SOLEIL EN PROVENCE ?
Le siège social de SCI SOLEIL EN PROVENCE est situé 37 All Cervantes residence les Jardins d'Almerias, 13009 Marseille.
SCI SOLEIL EN PROVENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SOLEIL EN PROVENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SOLEIL EN PROVENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOLEIL EN PROVENCE.
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