Checkers

SCI SOUS L'ARC

Active
Siren990 173 957SCI30700 Saint-SiffretCréée le 12 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

SCI SOUS L'ARC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 août 2025, identifiée par le SIREN 990 173 957. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE sous l'Arc 19 RUE SOUS L'ARC, 30700 Saint-Siffret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SERGIO GONZALEZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SOUS L'ARC

Dénomination
SCI SOUS L'ARC
SIREN
990 173 957
SIRET (siège)
990 173 957 00012
N° TVA intracommunautaire
FR91990173957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 173 957
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 août 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 août 2025
Siège social
RUE sous l'Arc 19 RUE SOUS L'ARC, 30700, Saint-Siffret
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SOUS L'ARC

La société a pour objet : - L'acquisition, la propriété, la gestion, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers, - Et plus généralement, toutes opérations mobilières, immobilières, financières ou civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus, à condition qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI SOUS L'ARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SOUS L'ARC

SG

SERGIO GONZALEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 août 2025) · 1 an

P

PATRIMOINE SG

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 août 2025) · 1 an

Établissements de SCI SOUS L'ARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30700 Saint-SiffretSiègeActif

    990 173 957 00012 · ouvert le 09 août 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SOUS L'ARC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 10 août 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI SOUS L'ARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SOUS L'ARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SOUS L'ARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOUS L'ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SOUS L'ARC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SOUS L'ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SOUS L'ARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-08-09

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2025

Questions fréquentes sur SCI SOUS L'ARC

Quel est le numéro SIREN de SCI SOUS L'ARC ?

Le numéro SIREN de SCI SOUS L'ARC est 990 173 957. Le SIRET de son siège social est 990 173 957 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91990173957.

Qui dirige SCI SOUS L'ARC ?

SCI SOUS L'ARC est dirigée par SERGIO GONZALEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SOUS L'ARC ?

Le siège social de SCI SOUS L'ARC est situé RUE sous l'Arc 19 RUE SOUS L'ARC, 30700 Saint-Siffret.

SCI SOUS L'ARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SOUS L'ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SOUS L'ARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOUS L'ARC.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Siffret

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Siffret

Entreprises du même secteur à Saint-Siffret

Entreprises à Saint-Siffret

Toutes les entreprises à Saint-Siffret