SCI SOUS LA VIGNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 452 858 376, SCI SOUS LA VIGNE est une société civile créée le 15 avril 2004. Elle est domiciliée 6 A rue de la Riedmatt, 68970 Guemar. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PHILIPPE HAETTY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI SOUS LA VIGNE
INSEE- Dénomination
- SCI SOUS LA VIGNE
- SIREN
- 452 858 376
- SIRET (siège)
- 452 858 376 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR27452858376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 858 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 avril 2004
- Siège social
- 6 A RUE DE LA RIEDMATT, 68970, GUEMAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SOUS LA VIGNE
Gestion des biens immobiliers appartenant à la société
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI SOUS LA VIGNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SOUS LA VIGNE
INSEEÉtablissements de SCI SOUS LA VIGNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68970 GUEMARSiègeActif
452 858 376 00018 · ouvert le 05 mars 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SOUS LA VIGNE
INPIConformité de SCI SOUS LA VIGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOUS LA VIGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI SOUS LA VIGNE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 10 décembre 2024 · N° 20/00484
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SOUS LA VIGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI SOUS LA VIGNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
gérant : HAETTY (Philippe, Jean, Charles)
- création
Date d'effet : 15 avril 2004
Questions fréquentes sur SCI SOUS LA VIGNE
Quel est le numéro SIREN de SCI SOUS LA VIGNE ?
Le numéro SIREN de SCI SOUS LA VIGNE est 452 858 376. Le SIRET de son siège social est 452 858 376 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27452858376.
Qui dirige SCI SOUS LA VIGNE ?
SCI SOUS LA VIGNE est dirigée par PHILIPPE HAETTY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SOUS LA VIGNE ?
Le siège social de SCI SOUS LA VIGNE est situé 6 A rue de la Riedmatt, 68970 Guemar.
SCI SOUS LA VIGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SOUS LA VIGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SOUS LA VIGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOUS LA VIGNE.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Guemar
- CFValmer68970 Guemar
- CARPO68970 Guemar
- SCI LA CANARDIERE68970 Guemar
- SCI DI CONSOLI68970 Guemar
- SCI 2 E.W.68970 Guemar
- SCI ILE DE LUMIERE68970 Guemar
- SCI LUKAS68970 Guemar
- SCI RUE EUGENE LEDUC PL VICTOR HUGO68970 Guemar
- SCI GALERIE ST NICOLAS68970 Guémar
- SCI LES LILAS68970 Guemar
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Guemar
Entreprises du même secteur à Guemar
Entreprises à Guemar
Toutes les entreprises à Guemar
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Haut-Rhin en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
