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SCI SOUS LE BOURG

Active
Siren408 835 759SCI57950 MONTIGNY-LES-METZCréée le 10 septembre 1996

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
927 k€

SCI SOUS LE BOURG est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 1996, identifiée par le SIREN 408 835 759. Elle est domiciliée 121 rue de Pont-A-Mousson, 57950 Montigny-les-Metz. SCI SOUS LE BOURG relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN-MARC SIBUE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SOUS LE BOURG

Dénomination
SCI SOUS LE BOURG
SIREN
408 835 759
SIRET (siège)
408 835 759 00023
N° TVA intracommunautaire
FR04408835759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 835 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
926 676 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
10 septembre 1996
Siège social
121 RUE DE PONT-A-MOUSSON, 57950, MONTIGNY-LES-METZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SOUS LE BOURG

Acquistion, gestion, administration de tous biens immobiliers et plus spécialement administration et gestion d'un tènement immobilier sis à Saint-jean-de-Maurienne 233 rue R. Collomb et quai de l'Arvan et un tènement immobilier sis à Fontcouverte (73) plan de l'Arvan.

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Finances de SCI SOUS LE BOURG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SOUS LE BOURG

JS

JEAN-MARC SIBUE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI SOUS LE BOURG

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57950 MONTIGNY-LES-METZSiègeActif

    408 835 759 00023 · ouvert le 19 août 1996 · NAF 6820A

  • 57050 METZFermé

    408 835 759 00015 · ouvert le 19 août 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SOUS LE BOURG

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 1996

  • Acte

Conformité de SCI SOUS LE BOURG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOUS LE BOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SOUS LE BOURG n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SOUS LE BOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SOUS LE BOURG

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    gérant associé : SIBUE (Jean-Marc) ; associés : SIBUE, nom d'usage : PRATTE (Christine), LANAT, nom d'usage : SIBUE (Marie-Madeleine)

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 1996

Questions fréquentes sur SCI SOUS LE BOURG

Quel est le numéro SIREN de SCI SOUS LE BOURG ?

Le numéro SIREN de SCI SOUS LE BOURG est 408 835 759. Le SIRET de son siège social est 408 835 759 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04408835759.

Qui dirige SCI SOUS LE BOURG ?

SCI SOUS LE BOURG est dirigée par JEAN-MARC SIBUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SOUS LE BOURG ?

Le siège social de SCI SOUS LE BOURG est situé 121 rue de Pont-A-Mousson, 57950 Montigny-les-Metz.

SCI SOUS LE BOURG est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SOUS LE BOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SOUS LE BOURG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOUS LE BOURG.