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SCI SOUS LE TERTRE

Active
Siren347 876 443SCI88200 REMIREMONTCréée le 09 septembre 1988

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
762,25 €

SCI SOUS LE TERTRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 1988, identifiée par le SIREN 347 876 443. Son siège social est situé 42 rue de la Joncherie, 88200 Remiremont. SCI SOUS LE TERTRE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). - MICLO BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SOUS LE TERTRE

Dénomination
SCI SOUS LE TERTRE
SIREN
347 876 443
SIRET (siège)
347 876 443 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36347876443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 876 443
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
09 septembre 1988
Siège social
42 RUE DE LA JONCHERIE, 88200, REMIREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SOUS LE TERTRE

PROP.ADMINIS.EXPL.PAR BAIL LOCAT.IMMEUB

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Finances de SCI SOUS LE TERTRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SOUS LE TERTRE

-M

- MICLO BERNARD

Gérant

Depuis la création (09 septembre 1988) · 38 ans

Établissements de SCI SOUS LE TERTRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88200 REMIREMONTSiègeActif

    347 876 443 00016 · ouvert le 03 août 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SOUS LE TERTRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 08 juin 1998

  • Acte

Conformité de SCI SOUS LE TERTRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOUS LE TERTRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SOUS LE TERTRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SOUS LE TERTRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SOUS LE TERTRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 1988

Questions fréquentes sur SCI SOUS LE TERTRE

Quel est le numéro SIREN de SCI SOUS LE TERTRE ?

Le numéro SIREN de SCI SOUS LE TERTRE est 347 876 443. Le SIRET de son siège social est 347 876 443 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36347876443.

Qui dirige SCI SOUS LE TERTRE ?

SCI SOUS LE TERTRE est dirigée par - MICLO BERNARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SOUS LE TERTRE ?

Le siège social de SCI SOUS LE TERTRE est situé 42 rue de la Joncherie, 88200 Remiremont.

SCI SOUS LE TERTRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SOUS LE TERTRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SOUS LE TERTRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOUS LE TERTRE.