SCI SOUS LE TERTRE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 762,25 €
SCI SOUS LE TERTRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 1988, identifiée par le SIREN 347 876 443. Son siège social est situé 42 rue de la Joncherie, 88200 Remiremont. SCI SOUS LE TERTRE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). - MICLO BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI SOUS LE TERTRE
INSEE- Dénomination
- SCI SOUS LE TERTRE
- SIREN
- 347 876 443
- SIRET (siège)
- 347 876 443 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR36347876443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 876 443
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 09 septembre 1988
- Siège social
- 42 RUE DE LA JONCHERIE, 88200, REMIREMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SOUS LE TERTRE
PROP.ADMINIS.EXPL.PAR BAIL LOCAT.IMMEUB
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Finances de SCI SOUS LE TERTRE
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INSEEÉtablissements de SCI SOUS LE TERTRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88200 REMIREMONTSiègeActif
347 876 443 00016 · ouvert le 03 août 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI SOUS LE TERTRE
INPIConformité de SCI SOUS LE TERTRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOUS LE TERTRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SOUS LE TERTRE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SOUS LE TERTRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI SOUS LE TERTRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 1988
Questions fréquentes sur SCI SOUS LE TERTRE
Quel est le numéro SIREN de SCI SOUS LE TERTRE ?
Le numéro SIREN de SCI SOUS LE TERTRE est 347 876 443. Le SIRET de son siège social est 347 876 443 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36347876443.
Qui dirige SCI SOUS LE TERTRE ?
SCI SOUS LE TERTRE est dirigée par - MICLO BERNARD, gérant.
Où se situe le siège social de SCI SOUS LE TERTRE ?
Le siège social de SCI SOUS LE TERTRE est situé 42 rue de la Joncherie, 88200 Remiremont.
SCI SOUS LE TERTRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SOUS LE TERTRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SOUS LE TERTRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOUS LE TERTRE.
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