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SCI SOUS LES VIGNES

Active
Siren437 751 738SCI70700 AUTOREILLECréée le 14 mai 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152 k€

SCI SOUS LES VIGNES est une SCI immatriculée le 14 mai 2001 sous le numéro SIREN 437 751 738. Le siège social de l'entreprise se trouve Lotissement sur les Vignes, 70700 Autoreille. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GERARD MAITRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SOUS LES VIGNES

Dénomination
SCI SOUS LES VIGNES
SIREN
437 751 738
SIRET (siège)
437 751 738 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65437751738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 751 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 mai 2001
Siège social
LOTISSEMENT SUR LES VIGNES, 70700, AUTOREILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SOUS LES VIGNES

Propriété, l'administration, l'exploitation par bail ou autrement, des immeubles qui seront apportés à la société ou acquis par elle et généralement toutes opérations civiles se rattachant directement ou indirectement a cet objet

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Finances de SCI SOUS LES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SOUS LES VIGNES

VB

VERONIQUE BELENGUER

Autre

Depuis la création (14 mai 2001) · 25 ans

GM

GERARD MAITRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 mai 2001) · 25 ans

Établissements de SCI SOUS LES VIGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70700 AUTOREILLESiègeActif

    437 751 738 00018 · ouvert le 18 avril 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SOUS LES VIGNES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2001

  • Acte

Conformité de SCI SOUS LES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOUS LES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SOUS LES VIGNES. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SOUS LES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SOUS LES VIGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2001

Questions fréquentes sur SCI SOUS LES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI SOUS LES VIGNES ?

Le numéro SIREN de SCI SOUS LES VIGNES est 437 751 738. Le SIRET de son siège social est 437 751 738 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65437751738.

Qui dirige SCI SOUS LES VIGNES ?

SCI SOUS LES VIGNES est dirigée par GERARD MAITRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SOUS LES VIGNES ?

Le siège social de SCI SOUS LES VIGNES est situé Lotissement sur les Vignes, 70700 Autoreille.

SCI SOUS LES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SOUS LES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SOUS LES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOUS LES VIGNES.