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SCI SOUSA

Active
Siren810 288 506SCI91160 CHAMPLANCréée le 18 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI SOUSA est une SCI immatriculée le 18 mars 2015 sous le numéro SIREN 810 288 506. Son siège social est situé 3 Che du Moulin Par le Bas, 91160 Champlan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JOSE-MANUEL SOUSA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SOUSA

Dénomination
SCI SOUSA
SIREN
810 288 506
SIRET (siège)
810 288 506 00019
N° TVA intracommunautaire
FR37810288506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 288 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 mars 2015
Siège social
3 CHE DU MOULIN PAR LE BAS, 91160, CHAMPLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SOUSA

Acquisition, construction, exploitation, gestion, administration par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis. La souscription ou l'acquisition de parts ou actions de sociétés immobilières d'attribution, l'exploitation, la gestion, l'administration par bail, location ou autrement, des immeubles dont la jouissance est attachée à la propriété desdites parts ou actions. La mise à disposition, à titre gracieux ou non, des actifs sociaux, auprès de toute personne physique ou morale, y compris les associés de la société.

Finances de SCI SOUSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SOUSA

JS

JOSE-MANUEL SOUSA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 mars 2015) · 11 ans

AS

ALEXANDRE SOUSA

Autre

Depuis la création (18 mars 2015) · 11 ans

RS

RAPHAEL SOUSA

Autre

Depuis la création (18 mars 2015) · 11 ans

Établissements de SCI SOUSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91160 CHAMPLANSiègeActif

    810 288 506 00019 · ouvert le 17 mars 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SOUSA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI SOUSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SOUSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SOUSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOUSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SOUSA. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SOUSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SOUSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-03-17

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2015

Questions fréquentes sur SCI SOUSA

Quel est le numéro SIREN de SCI SOUSA ?

Le numéro SIREN de SCI SOUSA est 810 288 506. Le SIRET de son siège social est 810 288 506 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37810288506.

Qui dirige SCI SOUSA ?

SCI SOUSA est dirigée par JOSE-MANUEL SOUSA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SOUSA ?

Le siège social de SCI SOUSA est situé 3 Che du Moulin Par le Bas, 91160 Champlan.

SCI SOUSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SOUSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SOUSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOUSA.

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