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SCI SOUVENIR

Active
Siren440 318 285SCI69130 ECULLYCréée le 21 décembre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions175 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI SOUVENIR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 318 285. Elle est domiciliée 6 Mte des Roches, 69130 Ecully. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICK NOUAISSER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SOUVENIR

Dénomination
SCI SOUVENIR
SIREN
440 318 285
SIRET (siège)
440 318 285 00010
N° TVA intracommunautaire
FR40440318285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 318 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 décembre 2001
Siège social
6 MTE DES ROCHES, 69130, ECULLY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI SOUVENIR

Acquisition, rénovation de tout immeuble, but commerciales ou industriels.

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Finances de SCI SOUVENIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SOUVENIR

NN

Nicolas NOUAISSER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2001) · 24 ans

CD

CORINNE DUPIN

Autre

Depuis la création (21 décembre 2001) · 24 ans

PN

PATRICK NOUAISSER

Gérant

Depuis la création (21 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI SOUVENIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69130 ECULLYSiègeActif

    440 318 285 00010 · ouvert le 30 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SOUVENIR

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 09 février 2018

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2001

  • Acte

Conformité de SCI SOUVENIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SOUVENIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

175 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SOUVENIR. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SOUVENIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SOUVENIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI SOUVENIR

Quel est le numéro SIREN de SCI SOUVENIR ?

Le numéro SIREN de SCI SOUVENIR est 440 318 285. Le SIRET de son siège social est 440 318 285 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40440318285.

Qui dirige SCI SOUVENIR ?

SCI SOUVENIR est dirigée par PATRICK NOUAISSER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SOUVENIR ?

Le siège social de SCI SOUVENIR est situé 6 Mte des Roches, 69130 Ecully.

SCI SOUVENIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SOUVENIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SOUVENIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SOUVENIR.

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