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SCI SPA

Active
Siren794 720 086SCI74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 05 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI SPA est une SCI immatriculée le 5 août 2013 sous le numéro SIREN 794 720 086. Son siège social est situé 2 rue du Parmelan Rond Point de la Tuilerie, 74330 Epagny Metz-Tessy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK BROCHIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SPA

Dénomination
SCI SPA
SIREN
794 720 086
SIRET (siège)
794 720 086 00022
N° TVA intracommunautaire
FR83794720086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 720 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 août 2013
Siège social
2 RUE DU PARMELAN ROND POINT DE LA TUILERIE, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SPA

Acquisition, construction, propriété, gestion, administration et exploitation par bail ou autrement de tous biens ou droits immobiliers.

Finances de SCI SPA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SPA

PB

PATRICK BROCHIER

Gérant

Depuis la création (05 août 2013) · 13 ans

C

CHALLENGER

Autre

Depuis la création (05 août 2013) · 13 ans

2

2C VALEURS

Autre

Depuis la création (05 août 2013) · 13 ans

Établissements de SCI SPA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif

    794 720 086 00022 · ouvert le 31 mai 2018 · NAF 6820B

  • 74000 ANNECYFermé

    794 720 086 00014 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SPA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 05 août 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI SPA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SPA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI SPA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SPA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-08-01

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2013

Questions fréquentes sur SCI SPA

Quel est le numéro SIREN de SCI SPA ?

Le numéro SIREN de SCI SPA est 794 720 086. Le SIRET de son siège social est 794 720 086 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83794720086.

Qui dirige SCI SPA ?

SCI SPA est dirigée par PATRICK BROCHIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SPA ?

Le siège social de SCI SPA est situé 2 rue du Parmelan Rond Point de la Tuilerie, 74330 Epagny Metz-Tessy.

SCI SPA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SPA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SPA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPA.

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