SCI SPALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 999 744 485, SCI SPALE est une SCI créée le 15 janvier 2026. Elle est domiciliée 52 RUE Saint-Gabriel, 14000 Caen. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Paul-Elie MEULEMAN, gérant.
Fiche d'identité de SCI SPALE
INSEE- Dénomination
- SCI SPALE
- SIREN
- 999 744 485
- SIRET (siège)
- 999 744 485 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63999744485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 744 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2026
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 janvier 2026
- Siège social
- 52 RUE Saint-Gabriel, 14000, Caen
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SPALE
la propriété et la gestion de biens mobiliers et immobiliers
Finances de SCI SPALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SPALE
INSEEÉtablissements de SCI SPALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14000 CaenSiègeActif
999 744 485 00015 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SPALE
INPIComptes annuels de SCI SPALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SPALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SPALE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SPALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SPALE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-15 · Début d'activité : 2026-01-02
- création
Date d'effet : 15 janvier 2026
Questions fréquentes sur SCI SPALE
Quel est le numéro SIREN de SCI SPALE ?
Le numéro SIREN de SCI SPALE est 999 744 485. Le SIRET de son siège social est 999 744 485 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63999744485.
Qui dirige SCI SPALE ?
SCI SPALE est dirigée par Paul-Elie MEULEMAN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SPALE ?
Le siège social de SCI SPALE est situé 52 RUE Saint-Gabriel, 14000 Caen.
SCI SPALE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SPALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SPALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPALE.
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