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SCI SPANO

Active
Siren813 402 096SCI06270 VILLENEUVE-LOUBETCréée le 09 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI SPANO est une SCI immatriculée le 9 septembre 2015 sous le numéro SIREN 813 402 096. Le siège social de l'entreprise se trouve 114 av Docteur Julien Lefebvre, 06270 Villeneuve-Loubet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ANTOINE SPANO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SPANO

Dénomination
SCI SPANO
SIREN
813 402 096
SIRET (siège)
813 402 096 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95813402096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 402 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 septembre 2015
Siège social
114 AV DOCTEUR JULIEN LEFEBVRE, 06270, VILLENEUVE-LOUBET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SPANO

Acquisition échange vente de tous immeubles et de tous terrains ainsi que leur administration et exploitation par location et autrement leur entretien et éventuellement leur aménagement

Finances de SCI SPANO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SPANO

AA

ANNE-CLAIRE ANSART

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 septembre 2015) · 11 ans

GS

GREGORY SPANO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 septembre 2015) · 11 ans

AS

ANTOINE SPANO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 septembre 2015) · 11 ans

Établissements de SCI SPANO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06270 VILLENEUVE-LOUBETSiègeActif

    813 402 096 00016 · ouvert le 27 juillet 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SPANO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI SPANO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPANO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SPANO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPANO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SPANO. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SPANO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SPANO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-09 · Début d'activité : 2015-07-27

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2015

Questions fréquentes sur SCI SPANO

Quel est le numéro SIREN de SCI SPANO ?

Le numéro SIREN de SCI SPANO est 813 402 096. Le SIRET de son siège social est 813 402 096 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95813402096.

Qui dirige SCI SPANO ?

SCI SPANO est dirigée par ANTOINE SPANO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SPANO ?

Le siège social de SCI SPANO est situé 114 av Docteur Julien Lefebvre, 06270 Villeneuve-Loubet.

SCI SPANO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SPANO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SPANO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPANO.

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