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SCI SPARTIEN

Active
Siren383 177 599Société civile97160 LE MOULECréée le 26 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 177 599, SCI SPARTIEN est une société civile créée le 26 septembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 94 bd Rouge, 97160 Le Moule. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. Elle est dirigée par GILBERTE SPARTIEN, gérant.

Fiche d'identité de SCI SPARTIEN

Dénomination
SCI SPARTIEN
SIREN
383 177 599
SIRET (siège)
383 177 599 00016
N° TVA intracommunautaire
FR68383177599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 177 599
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
26 septembre 1991
Siège social
94 BD ROUGE, 97160, LE MOULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SPARTIEN

Gestion d'immeubles ou de lots d'immeubles acquis construit ou pris à bail à construction.

Finances de SCI SPARTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SPARTIEN

GS

GILBERTE SPARTIEN

Gérant

Depuis la création (26 septembre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI SPARTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97160 LE MOULESiègeActif

    383 177 599 00016 · ouvert le 26 septembre 1991 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI SPARTIEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 05 mai 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI SPARTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPARTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SPARTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPARTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SPARTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SPARTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SPARTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE

    gérant SPARTIEN (Gilberte, Virginie, Victoire)

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 1991

Questions fréquentes sur SCI SPARTIEN

Quel est le numéro SIREN de SCI SPARTIEN ?

Le numéro SIREN de SCI SPARTIEN est 383 177 599. Le SIRET de son siège social est 383 177 599 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68383177599.

Qui dirige SCI SPARTIEN ?

SCI SPARTIEN est dirigée par GILBERTE SPARTIEN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SPARTIEN ?

Le siège social de SCI SPARTIEN est situé 94 bd Rouge, 97160 Le Moule.

SCI SPARTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SPARTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SPARTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPARTIEN.

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