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SCI SPATOM

Active
Siren389 194 317SCI88100 SAINT-DIE-DES-VOSGESCréée le 25 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 389 194 317, SCI SPATOM est une SCI créée le 25 novembre 1992. Son siège social est situé 24 Rte de Saulcy, 88100 Saint-Die-des-Vosges. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. YVAN TOMASI-SPAINI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SPATOM

Dénomination
SCI SPATOM
SIREN
389 194 317
SIRET (siège)
389 194 317 00027
N° TVA intracommunautaire
FR74389194317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 194 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 novembre 1992
Siège social
24 RTE DE SAULCY, 88100, SAINT-DIE-DES-VOSGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SPATOM

Acquisition, gestion de biens immobiliers

Finances de SCI SPATOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SPATOM

RS

ROGER SPAINI FERRY

Autre

ST

SANDRINE TOMASI SPAINI

Autre

CT

CHRISTELLE TOMASI SPAINI

Autre

AT

AURIANE TOMASI-SPAINI

Autre

ET

ERWANN TOMASI-SPAINI

Autre

YT

YVAN TOMASI-SPAINI

Gérant

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 février 2020

Anciens dirigeants (1)

CD

Christelle, Yvane, Janine né TOMASI SPAINI DORMOY

Gérant, Associé · de juin 2014 à février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI SPATOM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGESSiègeActif

    389 194 317 00027 · ouvert le 06 novembre 1992 · NAF 6820B

  • 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGESFermé

    389 194 317 00019 · ouvert le 06 novembre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SPATOM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2020

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI SPATOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPATOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SPATOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPATOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SPATOM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SPATOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SPATOM

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant : TOMASI-SPAINI Yvan, Alain, René

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant, Associé : DORMOY Christelle, Yvane, Janine né(e) TOMASI SPAINI

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant, Associé : DORMOY Christelle, Yvane, Janine né(e) TOMASI SPAINI

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 1992

Questions fréquentes sur SCI SPATOM

Quel est le numéro SIREN de SCI SPATOM ?

Le numéro SIREN de SCI SPATOM est 389 194 317. Le SIRET de son siège social est 389 194 317 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74389194317.

Qui dirige SCI SPATOM ?

SCI SPATOM est dirigée par YVAN TOMASI-SPAINI, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SPATOM ?

Le siège social de SCI SPATOM est situé 24 Rte de Saulcy, 88100 Saint-Die-des-Vosges.

SCI SPATOM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SPATOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SPATOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPATOM.

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