SCI SPHENOIDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 340 710 862, SCI SPHENOIDE est une SCI créée le 26 février 1987. Elle est domiciliée 5 Grand'rue, 68380 Breitenbach-Haut-Rhin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN ZIEGELMEYER, gérant.
Fiche d'identité de SCI SPHENOIDE
INSEE- Dénomination
- SCI SPHENOIDE
- SIREN
- 340 710 862
- SIRET (siège)
- 340 710 862 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR45340710862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 710 862
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 février 1987
- Siège social
- 5 GRAND'RUE, 68380, BREITENBACH-HAUT-RHIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SPHENOIDE
ACQUISITION,ADMINISTRATION,EXPLOITATION,LOCATION DE TOUS IMMEUBLES.
Finances de SCI SPHENOIDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SPHENOIDE
INSEEÉtablissements de SCI SPHENOIDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68380 BREITENBACH-HAUT-RHINSiègeActif
340 710 862 00012 · ouvert le 26 février 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SPHENOIDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI SPHENOIDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPHENOIDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SPHENOIDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPHENOIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SPHENOIDE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 20 mars 2025 · N° 21/03661
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 16 mai 2024 · N° 21/03661
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SPHENOIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SPHENOIDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 février 1987
Questions fréquentes sur SCI SPHENOIDE
Quel est le numéro SIREN de SCI SPHENOIDE ?
Le numéro SIREN de SCI SPHENOIDE est 340 710 862. Le SIRET de son siège social est 340 710 862 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45340710862.
Qui dirige SCI SPHENOIDE ?
SCI SPHENOIDE est dirigée par JEAN ZIEGELMEYER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SPHENOIDE ?
Le siège social de SCI SPHENOIDE est situé 5 Grand'rue, 68380 Breitenbach-Haut-Rhin.
SCI SPHENOIDE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SPHENOIDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SPHENOIDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPHENOIDE.
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