CheckersProcédures

SCI SPIL SI

Active
Siren443 196 993SCI09200 Montjoie-en-CouseransCréée le 26 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
760 €
Effectif
Non publié

SCI SPIL SI est une SCI immatriculée le 26 août 2002 sous le numéro SIREN 443 196 993. Son siège social est situé 300 RUE d'Audinac d'En Haut, 09200 Montjoie-en-Couserans. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. GILLES SIMONET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SPIL SI

Dénomination
SCI SPIL SI
SIREN
443 196 993
SIRET (siège)
443 196 993 00028
N° TVA intracommunautaire
FR60443196993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 196 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
760 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 août 2002
Siège social
300 RUE d'Audinac d'En Haut, 09200, Montjoie-en-Couserans
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SPIL SI

AQUISITION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS, TANT EN FRANCE QU'A L'ETRANGER, EN PLEINE PROPRIETE, NUE PROPRIETE OU USUFRUIT, ADMINISTRATION ET GESTION DU PATRIMOINE SOCIAL, CONCLUSION DE BAUX OU AUTRES CONVENTIONS D'OCCUPATION.

Finances de SCI SPIL SI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SPIL SI

GS

GILLES SIMONET

Gérant

Depuis la création (26 août 2002) · 24 ans

Établissements de SCI SPIL SI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09200 Montjoie-en-CouseransSiègeActif

    443 196 993 00028 · ouvert le 23 septembre 2025 · NAF 6820B

  • 09200 SAINT-GIRONSFermé

    443 196 993 00010 · ouvert le 24 août 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SPIL SI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 23 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 23 septembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 23 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI SPIL SI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPIL SI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SPIL SI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPIL SI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SPIL SI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SPIL SI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SPIL SI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

  1. création

    Date d'effet : 26 août 2002

Questions fréquentes sur SCI SPIL SI

Quel est le numéro SIREN de SCI SPIL SI ?

Le numéro SIREN de SCI SPIL SI est 443 196 993. Le SIRET de son siège social est 443 196 993 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60443196993.

Qui dirige SCI SPIL SI ?

SCI SPIL SI est dirigée par GILLES SIMONET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SPIL SI ?

Le siège social de SCI SPIL SI est situé 300 RUE d'Audinac d'En Haut, 09200 Montjoie-en-Couserans.

SCI SPIL SI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SPIL SI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SPIL SI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPIL SI.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Montjoie-en-Couserans

Toutes les entreprises à Montjoie-en-Couserans