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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
180 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 882 590 466, SCI SPINELLE est une SCI créée le 23 mars 2020. Elle est domiciliée 3 Lot les Calistemons Saint-Pierre Ravine des Cabris, 97432 Saint-Pierre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-CLAUDE POMBAYEN SOUPRAMANIEN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SPINELLE

Dénomination
SCI SPINELLE
SIREN
882 590 466
SIRET (siège)
882 590 466 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46882590466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 882 590 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 mars 2020
Siège social
3 LOT LES CALISTEMONS SAINT-PIERRE RAVINE DES CABRIS, 97432, SAINT-PIERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SPINELLE

Acquisition, en VEFA ou achevés, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente exceptionnelle de tous biens et droits immobiliers ainsi que tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI SPINELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SPINELLE

EP

ERIC POMBAYEN SOUPRAMANIEN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mars 2020) · 6 ans

JP

JEAN-CLAUDE POMBAYEN SOUPRAMANIEN

Gérant

Depuis la création (23 mars 2020) · 6 ans

L

LES SPHENES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mars 2020) · 6 ans

I

IRISELIA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mars 2020) · 6 ans

Établissements de SCI SPINELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97432 SAINT-PIERRESiègeActif

    882 590 466 00018 · ouvert le 25 février 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SPINELLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI SPINELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPINELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SPINELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPINELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI SPINELLE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 8

    Décision du 25 novembre 2024 · N° 22/04416

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SPINELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SPINELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-PIERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-23 · Début d'activité : 2020-02-25

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2020

Questions fréquentes sur SCI SPINELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI SPINELLE ?

Le numéro SIREN de SCI SPINELLE est 882 590 466. Le SIRET de son siège social est 882 590 466 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46882590466.

Qui dirige SCI SPINELLE ?

SCI SPINELLE est dirigée par JEAN-CLAUDE POMBAYEN SOUPRAMANIEN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SPINELLE ?

Le siège social de SCI SPINELLE est situé 3 Lot les Calistemons Saint-Pierre Ravine des Cabris, 97432 Saint-Pierre.

SCI SPINELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SPINELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SPINELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPINELLE.