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SCI SPINELLY

Active
Siren448 485 441SCI13006 MARSEILLECréée le 29 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

SCI SPINELLY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 avril 2003, identifiée par le SIREN 448 485 441. Elle est domiciliée 37 rue du Docteur Escat, 13006 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE REYNARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SPINELLY

Dénomination
SCI SPINELLY
SIREN
448 485 441
SIRET (siège)
448 485 441 00019
N° TVA intracommunautaire
FR84448485441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 485 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 avril 2003
Siège social
37 RUE DU DOCTEUR ESCAT, 13006, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI SPINELLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SPINELLY

PR

PHILIPPE REYNARD

Gérant

Depuis la création (29 avril 2003) · 23 ans

Établissements de SCI SPINELLY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13006 MARSEILLESiègeFermé

    448 485 441 00019 · ouvert le 29 avril 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SPINELLY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI SPINELLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPINELLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SPINELLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPINELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SPINELLY. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SPINELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SPINELLY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2003

Questions fréquentes sur SCI SPINELLY

Quel est le numéro SIREN de SCI SPINELLY ?

Le numéro SIREN de SCI SPINELLY est 448 485 441. Le SIRET de son siège social est 448 485 441 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84448485441.

Qui dirige SCI SPINELLY ?

SCI SPINELLY est dirigée par PHILIPPE REYNARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SPINELLY ?

Le siège social de SCI SPINELLY est situé 37 rue du Docteur Escat, 13006 Marseille.

SCI SPINELLY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SPINELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SPINELLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPINELLY.

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