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SCI SPINOZA

Active
Siren482 334 539SCI07200 SAINT-MICHEL-DE-BOULOGNECréée le 23 mai 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI SPINOZA est une SCI immatriculée le 23 mai 2005 sous le numéro SIREN 482 334 539. Son siège social est situé Ham de Fougeyrolles, 07200 Saint-Michel-de-Boulogne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ALAIN FEOUGIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI SPINOZA

Dénomination
SCI SPINOZA
SIREN
482 334 539
SIRET (siège)
482 334 539 00012
N° TVA intracommunautaire
FR18482334539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 334 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 mai 2005
Siège social
HAM DE FOUGEYROLLES, 07200, SAINT-MICHEL-DE-BOULOGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SPINOZA

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Finances de SCI SPINOZA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SPINOZA

GB

GENEVIEVE BRUNET

Autre

Depuis la création (23 mai 2005) · 21 ans

AF

ALAIN FEOUGIER

Gérant

Depuis la création (23 mai 2005) · 21 ans

Établissements de SCI SPINOZA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07200 SAINT-MICHEL-DE-BOULOGNESiègeActif

    482 334 539 00012 · ouvert le 07 mai 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SPINOZA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI SPINOZA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPINOZA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SPINOZA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPINOZA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SPINOZA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SPINOZA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SPINOZA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2005

Questions fréquentes sur SCI SPINOZA

Quel est le numéro SIREN de SCI SPINOZA ?

Le numéro SIREN de SCI SPINOZA est 482 334 539. Le SIRET de son siège social est 482 334 539 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18482334539.

Qui dirige SCI SPINOZA ?

SCI SPINOZA est dirigée par ALAIN FEOUGIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SPINOZA ?

Le siège social de SCI SPINOZA est situé Ham de Fougeyrolles, 07200 Saint-Michel-de-Boulogne.

SCI SPINOZA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SPINOZA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SPINOZA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPINOZA.

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