SCI SPIRAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SPIRAL est une SCI immatriculée le 16 juillet 2020 sous le numéro SIREN 885 189 746. Elle est domiciliée RUE Eugène Freyssinet Zac des Marceaux, 78710 Rosny-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FATIMA BEZZA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI SPIRAL
INSEE- Dénomination
- SCI SPIRAL
- SIREN
- 885 189 746
- SIRET (siège)
- 885 189 746 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR56885189746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 885 189 746
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juillet 2020
- Siège social
- RUE Eugène Freyssinet Zac des Marceaux, 78710, Rosny-sur-Seine
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI SPIRAL
Acquisition de tous immeubles de toute nature.
Finances de SCI SPIRAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SPIRAL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 juillet 2020) · 6 ans
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2020 à avril 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI SPIRAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 78710 Rosny-sur-SeineSiègeActif
885 189 746 00021 · ouvert le 09 août 2024 · NAF 6820B
- 92310 SEVRESFermé
885 189 746 00013 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SPIRAL
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI SPIRAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SPIRAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SPIRAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SPIRAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SPIRAL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00182
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00181
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/08420
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 24 mars 2025 · N° 24/01728
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 12 février 2025 · N° 24/01033
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 25 septembre 2024 · N° 24/00648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 01 décembre 2023 · N° 21/02626
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 mars 2022 · N° 20-15.475
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juin 2021 · N° 19-21.768
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 13 décembre 2019 · N° 18/24369
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 septembre 2018 · N° 17-15.191
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 2018 · N° 16-21.769
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mai 2017 · N° 15-27.547
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 16 janvier 2017 · N° 15/03724
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 novembre 2005 · N° 04-41.709
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 novembre 2000 · N° 98-15.469
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SPIRAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SPIRAL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
Immatriculée le 2025-05-17 · Début d'activité : 2024-08-09
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LETAPISSIER Benoît ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LETAPISSIER Fatima
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-16 · Début d'activité : 2020-03-01
- création
Date d'effet : 16 juillet 2020
Questions fréquentes sur SCI SPIRAL
Quel est le numéro SIREN de SCI SPIRAL ?
Le numéro SIREN de SCI SPIRAL est 885 189 746. Le SIRET de son siège social est 885 189 746 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56885189746.
Qui dirige SCI SPIRAL ?
SCI SPIRAL est dirigée par FATIMA BEZZA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SPIRAL ?
Le siège social de SCI SPIRAL est situé RUE Eugène Freyssinet Zac des Marceaux, 78710 Rosny-sur-Seine.
SCI SPIRAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SPIRAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SPIRAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SPIRAL.
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