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SCI SR PASSAND

Active
Siren479 825 838SCI78270 BONNIERES-SUR-SEINECréée le 08 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 825 838, SCI SR PASSAND est une SCI créée le 8 décembre 2004. Elle est domiciliée 17 rue Hoche, 78270 Bonnieres-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. PASCAL SIMON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SR PASSAND

Dénomination
SCI SR PASSAND
SIREN
479 825 838
SIRET (siège)
479 825 838 00010
N° TVA intracommunautaire
FR48479825838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 825 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 décembre 2004
Siège social
17 RUE HOCHE, 78270, BONNIERES-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SR PASSAND

ACQUISITION, GESTION, TOUTES OPERATIONS FINANCIERES DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

Finances de SCI SR PASSAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SR PASSAND

MS

MARIE SIMON

Autre

Depuis la création (08 décembre 2004) · 21 ans

PS

PASCAL SIMON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI SR PASSAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78270 BONNIERES-SUR-SEINESiègeActif

    479 825 838 00010 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SR PASSAND

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 15 février 2008

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI SR PASSAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SR PASSAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SR PASSAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SR PASSAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SR PASSAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SR PASSAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SR PASSAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2004

Questions fréquentes sur SCI SR PASSAND

Quel est le numéro SIREN de SCI SR PASSAND ?

Le numéro SIREN de SCI SR PASSAND est 479 825 838. Le SIRET de son siège social est 479 825 838 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48479825838.

Qui dirige SCI SR PASSAND ?

SCI SR PASSAND est dirigée par PASCAL SIMON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SR PASSAND ?

Le siège social de SCI SR PASSAND est situé 17 rue Hoche, 78270 Bonnieres-sur-Seine.

SCI SR PASSAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SR PASSAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SR PASSAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SR PASSAND.

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