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SCI ST MICHEL

Active
Siren344 057 013SCI21000 DIJONCréée le 10 mars 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
95,9 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 057 013, SCI ST MICHEL est une SCI créée le 10 mars 1988. Elle est domiciliée 23 bd des Bourroches, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. GERARD CHASTRUSSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ST MICHEL

Dénomination
SCI ST MICHEL
SIREN
344 057 013
SIRET (siège)
344 057 013 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65344057013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 057 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
95 890,43 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 mars 1988
Siège social
23 BD DES BOURROCHES, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ST MICHEL

PROPRIETE GESTION ET ADMINISTRATION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS SITUES A DIJON 23 BOULEVARD DES BOURROCHES ET TOUTES OPERATIONS MOBI- LIERES OU IMMOBILIERES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET SOCIAL SANS PORTER ATTEINTE A LA NATURE CIVILE DE L'ACTIVITE SOCIALE.

Finances de SCI ST MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ST MICHEL

GC

GERARD CHASTRUSSE

Gérant

Depuis la création (10 mars 1988) · 38 ans

Établissements de SCI ST MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    344 057 013 00015 · ouvert le 28 janvier 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ST MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI ST MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ST MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ST MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ST MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ST MICHEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ST MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ST MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 1988

Questions fréquentes sur SCI ST MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ST MICHEL ?

Le numéro SIREN de SCI ST MICHEL est 344 057 013. Le SIRET de son siège social est 344 057 013 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65344057013.

Qui dirige SCI ST MICHEL ?

SCI ST MICHEL est dirigée par GERARD CHASTRUSSE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ST MICHEL ?

Le siège social de SCI ST MICHEL est situé 23 bd des Bourroches, 21000 Dijon.

SCI ST MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ST MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ST MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ST MICHEL.

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