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SCI ST RAPHAEL

Active
Siren344 433 560Société civile06400 CANNESCréée le 11 avril 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ST RAPHAEL est une société civile immatriculée le 11 avril 1988 sous le numéro SIREN 344 433 560. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 av Isola Bella - Rosella Hightower, 06400 Cannes. L'entreprise déclare le code NAF 6832A comme activité principale. Elle est dirigée par SULTAN ROLAND PAUL, gérant.

Fiche d'identité de SCI ST RAPHAEL

Dénomination
SCI ST RAPHAEL
SIREN
344 433 560
SIRET (siège)
344 433 560 00028
N° TVA intracommunautaire
FR44344433560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 433 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
11 avril 1988
Siège social
36 AV ISOLA BELLA - ROSELLA HIGHTOWER, 06400, CANNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ST RAPHAEL

Achat, vente, avance ou apport en société de tous biens meubles ou immeubles, leur gestion, aménagement, exploitation par bail, location ou sous location

Finances de SCI ST RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ST RAPHAEL

S

SULTAN ROLAND PAUL

Gérant

Depuis la création (11 avril 1988) · 38 ans

Établissements de SCI ST RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06400 CANNESSiègeActif

    344 433 560 00028 · ouvert le 11 avril 1988 · NAF 6832A

  • 06400 CANNESFermé

    344 433 560 00010 · ouvert le 11 avril 1988 · NAF 703C

Documents juridiques de SCI ST RAPHAEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI ST RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ST RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ST RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ST RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ST RAPHAEL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ST RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ST RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 1988

Questions fréquentes sur SCI ST RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ST RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de SCI ST RAPHAEL est 344 433 560. Le SIRET de son siège social est 344 433 560 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44344433560.

Qui dirige SCI ST RAPHAEL ?

SCI ST RAPHAEL est dirigée par SULTAN ROLAND PAUL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ST RAPHAEL ?

Le siège social de SCI ST RAPHAEL est situé 36 av Isola Bella - Rosella Hightower, 06400 Cannes.

SCI ST RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ST RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ST RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ST RAPHAEL.

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