CheckersProcédures

SCI STAM

Active
Siren388 123 002SCI69002 LyonCréée le 20 juillet 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions44 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 123 002, SCI STAM est une SCI créée le 20 juillet 1992. Son siège social est situé 58 RUE 58 Rue Mercière, 69002 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 702A. MARCEL AUBAGUE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI STAM

Dénomination
SCI STAM
SIREN
388 123 002
SIRET (siège)
388 123 002 00015
N° TVA intracommunautaire
FR30388123002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 123 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
702A
Date de création
20 juillet 1992
Siège social
58 RUE 58 Rue Mercière, 69002, Lyon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI STAM

Achat, vente, location immeubles ; marchand de biens

Finances de SCI STAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI STAM

MA

MARCEL AUBAGUE

Gérant

Depuis la création (20 juillet 1992) · 34 ans

Établissements de SCI STAM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69002 LyonSiègeFermé

    388 123 002 00015 · ouvert le 20 juillet 1992 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI STAM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI STAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI STAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

44 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI STAM. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI STAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI STAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1992

Questions fréquentes sur SCI STAM

Quel est le numéro SIREN de SCI STAM ?

Le numéro SIREN de SCI STAM est 388 123 002. Le SIRET de son siège social est 388 123 002 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30388123002.

Qui dirige SCI STAM ?

SCI STAM est dirigée par MARCEL AUBAGUE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI STAM ?

Le siège social de SCI STAM est situé 58 RUE 58 Rue Mercière, 69002 Lyon.

SCI STAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI STAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI STAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STAM.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Lyon

Toutes les entreprises à Lyon