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SCI STANISLAS

Active
Siren011 339 462SCI54300 LUNEVILLECréée le 30 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
207 k€
Effectif
Non publié

SCI STANISLAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2002, identifiée par le SIREN 011 339 462. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Leon Gambetta Mme Bertrand Francoise, 54300 Luneville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par OLIVIER BERTRAND, gérant.

Fiche d'identité de SCI STANISLAS

Dénomination
SCI STANISLAS
SIREN
011 339 462
SIRET (siège)
011 339 462 00027
N° TVA intracommunautaire
FR13011339462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 011 339 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
207 488 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 octobre 2002
Siège social
20 RUE LEON GAMBETTA MME BERTRAND FRANCOISE, 54300, LUNEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI STANISLAS

LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT

Finances de SCI STANISLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI STANISLAS

OB

OLIVIER BERTRAND

Gérant

Depuis la création (30 octobre 2002) · 23 ans

FM

FRANCOISE MARTIGNY

Gérant

Depuis la création (30 octobre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI STANISLAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54300 LUNEVILLESiègeActif

    011 339 462 00027 · ouvert le 17 septembre 1971 · NAF 6820A

  • 54300 LUNEVILLEFermé

    011 339 462 00019 · ouvert le 25 décembre 1994 · NAF 703C

Documents juridiques de SCI STANISLAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI STANISLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STANISLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI STANISLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STANISLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI STANISLAS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI STANISLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI STANISLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI STANISLAS

Quel est le numéro SIREN de SCI STANISLAS ?

Le numéro SIREN de SCI STANISLAS est 011 339 462. Le SIRET de son siège social est 011 339 462 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13011339462.

Qui dirige SCI STANISLAS ?

SCI STANISLAS est dirigée par OLIVIER BERTRAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI STANISLAS ?

Le siège social de SCI STANISLAS est situé 20 rue Leon Gambetta Mme Bertrand Francoise, 54300 Luneville.

SCI STANISLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI STANISLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI STANISLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STANISLAS.

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