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SCI STEBENOL

Active
Siren319 050 050SCI32000 AUCHCréée le 14 juin 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI STEBENOL est une SCI immatriculée le 14 juin 1980 sous le numéro SIREN 319 050 050. Elle est domiciliée rue d'Embaques Auch, 32000 Auch. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-PAUL BROUSSY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI STEBENOL

Dénomination
SCI STEBENOL
SIREN
319 050 050
SIRET (siège)
319 050 050 00016
N° TVA intracommunautaire
FR43319050050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 050 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 juin 1980
Siège social
RUE D'EMBAQUES AUCH, 32000, AUCH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI STEBENOL

Achat vente location et gestion d'immeubles

Finances de SCI STEBENOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI STEBENOL

JB

JEAN-PAUL BROUSSY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 août 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI STEBENOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32000 AUCHSiègeActif

    319 050 050 00016 · ouvert le 14 mars 1980 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI STEBENOL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2022

  • Acte

Dépôt du 08 août 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI STEBENOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STEBENOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI STEBENOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STEBENOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI STEBENOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI STEBENOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI STEBENOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROUSSY Jean-Paul, François

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 1980

Questions fréquentes sur SCI STEBENOL

Quel est le numéro SIREN de SCI STEBENOL ?

Le numéro SIREN de SCI STEBENOL est 319 050 050. Le SIRET de son siège social est 319 050 050 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43319050050.

Qui dirige SCI STEBENOL ?

SCI STEBENOL est dirigée par JEAN-PAUL BROUSSY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI STEBENOL ?

Le siège social de SCI STEBENOL est situé rue d'Embaques Auch, 32000 Auch.

SCI STEBENOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI STEBENOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI STEBENOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STEBENOL.

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