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SCI STEMA

Active
Siren314 358 250654073200 ALBERTVILLECréée le 15 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI STEMA est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2001, identifiée par le SIREN 314 358 250. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Claude Genoux, 73200 Albertville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-LOUIS MILLIAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI STEMA

Dénomination
SCI STEMA
SIREN
314 358 250
SIRET (siège)
314 358 250 00012
N° TVA intracommunautaire
FR22314358250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 358 250
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 novembre 2001
Siège social
3 RUE CLAUDE GENOUX, 73200, ALBERTVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI STEMA

ACQUISITION,ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL,LOCATION OU AUTREMENT DE BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI STEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI STEMA

JM

JEAN-LOUIS MILLIAND

Gérant

Depuis la création (15 novembre 2001) · 24 ans

SM

STEPHANE MILLIAND

Autre

Depuis la création (15 novembre 2001) · 24 ans

MM

MARC MILLIAND

Autre

Depuis la création (15 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI STEMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73200 ALBERTVILLESiègeActif

    314 358 250 00012 · ouvert le 26 juillet 1977 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI STEMA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2012

  • Acte

Dépôt du 06 août 2012

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI STEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI STEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI STEMA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI STEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI STEMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI STEMA

Quel est le numéro SIREN de SCI STEMA ?

Le numéro SIREN de SCI STEMA est 314 358 250. Le SIRET de son siège social est 314 358 250 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22314358250.

Qui dirige SCI STEMA ?

SCI STEMA est dirigée par JEAN-LOUIS MILLIAND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI STEMA ?

Le siège social de SCI STEMA est situé 3 rue Claude Genoux, 73200 Albertville.

SCI STEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI STEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI STEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STEMA.

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