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SCI STEMEL

Active
Siren513 532 697SCI93290 TREMBLAY-EN-FRANCECréée le 06 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI STEMEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 2009, identifiée par le SIREN 513 532 697. Elle est domiciliée 2 rue des Vosges, 93290 Tremblay-en-France. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DANIEL FRANCOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI STEMEL

Dénomination
SCI STEMEL
SIREN
513 532 697
SIRET (siège)
513 532 697 00028
N° TVA intracommunautaire
FR65513532697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 532 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juillet 2009
Siège social
2 RUE DES VOSGES, 93290, TREMBLAY-EN-FRANCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI STEMEL

Achat de biens immobiliers pour la location

Finances de SCI STEMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI STEMEL

DF

DANIEL FRANCOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juillet 2009) · 17 ans

MM

MELANIE MOULAI

Autre

Établissements de SCI STEMEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93290 TREMBLAY-EN-FRANCESiègeActif

    513 532 697 00028 · ouvert le 03 août 2009 · NAF 6820B

  • 93300 AUBERVILLIERSFermé

    513 532 697 00010 · ouvert le 03 août 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI STEMEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI STEMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STEMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI STEMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STEMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI STEMEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI STEMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI STEMEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Gérant, Associé : FRANCOIS Daniel

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-08-03

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2009

Questions fréquentes sur SCI STEMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI STEMEL ?

Le numéro SIREN de SCI STEMEL est 513 532 697. Le SIRET de son siège social est 513 532 697 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65513532697.

Qui dirige SCI STEMEL ?

SCI STEMEL est dirigée par DANIEL FRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI STEMEL ?

Le siège social de SCI STEMEL est situé 2 rue des Vosges, 93290 Tremblay-en-France.

SCI STEMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI STEMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI STEMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STEMEL.

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