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SCI STEPHAN

Active
Siren388 422 669SCI42190 CHARLIEUCréée le 03 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 422 669, SCI STEPHAN est une SCI créée le 3 mars 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl de la Bouverie, 42190 Charlieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. STEPHAN SANCHEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI STEPHAN

Dénomination
SCI STEPHAN
SIREN
388 422 669
SIRET (siège)
388 422 669 00027
N° TVA intracommunautaire
FR35388422669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 422 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mars 1994
Siège social
PL DE LA BOUVERIE, 42190, CHARLIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI STEPHAN

Acquisition, gestion, exploitation par bail, location ou autrement de tout terrain, immeuble, appartement ou local.

Finances de SCI STEPHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI STEPHAN

SS

STEPHAN SANCHEZ

Gérant

Depuis la création (03 mars 1994) · 32 ans

Établissements de SCI STEPHAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42190 CHARLIEUSiègeActif

    388 422 669 00027 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 6820B

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPEFermé

    388 422 669 00019 · ouvert le 20 août 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI STEPHAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2000

  • Acte

Dépôt du 03 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 03 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 03 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI STEPHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI STEPHAN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI STEPHAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 1994

Questions fréquentes sur SCI STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de SCI STEPHAN ?

Le numéro SIREN de SCI STEPHAN est 388 422 669. Le SIRET de son siège social est 388 422 669 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35388422669.

Qui dirige SCI STEPHAN ?

SCI STEPHAN est dirigée par STEPHAN SANCHEZ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI STEPHAN ?

Le siège social de SCI STEPHAN est situé Pl de la Bouverie, 42190 Charlieu.

SCI STEPHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI STEPHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STEPHAN.

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