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SCI STEPHANE MAS

Active
Siren450 170 451SCI11600 MALVES-EN-MINERVOISCréée le 30 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI STEPHANE MAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 2003, identifiée par le SIREN 450 170 451. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue d'Occitanie, 11600 Malves-en-Minervois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE MAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI STEPHANE MAS

Dénomination
SCI STEPHANE MAS
SIREN
450 170 451
SIRET (siège)
450 170 451 00014
N° TVA intracommunautaire
FR56450170451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 170 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 septembre 2003
Siège social
34 RUE D'OCCITANIE, 11600, MALVES-EN-MINERVOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI STEPHANE MAS

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DUDIT IMMEUBLE ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE

Finances de SCI STEPHANE MAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI STEPHANE MAS

CB

CHRISTEL BOUSQUET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 septembre 2003) · 23 ans

SM

STEPHANE MAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 septembre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI STEPHANE MAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11600 MALVES-EN-MINERVOISSiègeActif

    450 170 451 00014 · ouvert le 10 septembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI STEPHANE MAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI STEPHANE MAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STEPHANE MAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI STEPHANE MAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STEPHANE MAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI STEPHANE MAS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI STEPHANE MAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI STEPHANE MAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2003

Questions fréquentes sur SCI STEPHANE MAS

Quel est le numéro SIREN de SCI STEPHANE MAS ?

Le numéro SIREN de SCI STEPHANE MAS est 450 170 451. Le SIRET de son siège social est 450 170 451 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56450170451.

Qui dirige SCI STEPHANE MAS ?

SCI STEPHANE MAS est dirigée par STEPHANE MAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI STEPHANE MAS ?

Le siège social de SCI STEPHANE MAS est situé 34 rue d'Occitanie, 11600 Malves-en-Minervois.

SCI STEPHANE MAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI STEPHANE MAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI STEPHANE MAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STEPHANE MAS.

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