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SCI STEPHANEL

Active
Siren393 371 554SCI06310 BEAULIEU-SUR-MERCréée le 22 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,8 k€
Effectif
Non publié

SCI STEPHANEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 1993, identifiée par le SIREN 393 371 554. Son siège social est situé 5 rue Gauthier Vignal, 06310 Beaulieu-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par STEPHANE DELMONTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI STEPHANEL

Dénomination
SCI STEPHANEL
SIREN
393 371 554
SIRET (siège)
393 371 554 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64393371554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 371 554
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 774,31 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 décembre 1993
Siège social
5 RUE GAUTHIER VIGNAL, 06310, BEAULIEU-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI STEPHANEL

La gestion du patrimoine familial l acquisition la détention l administration l exploitation par bail location ou autrement de tous biens mobiliers et immobiliers

Finances de SCI STEPHANEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI STEPHANEL

ED

ELODIE DELMONTE

Autre

En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 juillet 2012

SD

STEPHANE DELMONTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 juillet 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI STEPHANEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06310 BEAULIEU-SUR-MERSiègeActif

    393 371 554 00014 · ouvert le 22 décembre 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI STEPHANEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI STEPHANEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STEPHANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI STEPHANEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STEPHANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI STEPHANEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI STEPHANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI STEPHANEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Associé : DELMONTE Elodie Laure en fonction le 20 Juillet 2012 Associé gérant : DELMONTE Stéphane Jean Olivier en fonction le 20 Juillet 2012

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 1993

Questions fréquentes sur SCI STEPHANEL

Quel est le numéro SIREN de SCI STEPHANEL ?

Le numéro SIREN de SCI STEPHANEL est 393 371 554. Le SIRET de son siège social est 393 371 554 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64393371554.

Qui dirige SCI STEPHANEL ?

SCI STEPHANEL est dirigée par STEPHANE DELMONTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI STEPHANEL ?

Le siège social de SCI STEPHANEL est situé 5 rue Gauthier Vignal, 06310 Beaulieu-sur-Mer.

SCI STEPHANEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI STEPHANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI STEPHANEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STEPHANEL.

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