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SCI STEPHANOISE

Active
Siren438 121 006SCI66200 ELNECréée le 19 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI STEPHANOISE est une SCI immatriculée le 19 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 121 006. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 rue Nationale, 66200 Elne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ABDALLAH MANSOURI, autre.

Fiche d'identité de SCI STEPHANOISE

Dénomination
SCI STEPHANOISE
SIREN
438 121 006
SIRET (siège)
438 121 006 00011
N° TVA intracommunautaire
FR32438121006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 121 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juin 2001
Siège social
47 RUE NATIONALE, 66200, ELNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI STEPHANOISE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport de biens immobiliers

Finances de SCI STEPHANOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI STEPHANOISE

AM

ABDALLAH MANSOURI

Autre

Depuis la création (19 juin 2001) · 25 ans

NM

NOUZHA MEZIANE

Autre

Depuis la création (19 juin 2001) · 25 ans

Établissements de SCI STEPHANOISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66200 ELNESiègeActif

    438 121 006 00011 · ouvert le 19 juin 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI STEPHANOISE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI STEPHANOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STEPHANOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI STEPHANOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STEPHANOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI STEPHANOISE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI STEPHANOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI STEPHANOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI STEPHANOISE

Quel est le numéro SIREN de SCI STEPHANOISE ?

Le numéro SIREN de SCI STEPHANOISE est 438 121 006. Le SIRET de son siège social est 438 121 006 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32438121006.

Qui dirige SCI STEPHANOISE ?

SCI STEPHANOISE est dirigée par ABDALLAH MANSOURI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI STEPHANOISE ?

Le siège social de SCI STEPHANOISE est situé 47 rue Nationale, 66200 Elne.

SCI STEPHANOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI STEPHANOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI STEPHANOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STEPHANOISE.

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