SCI STEPHEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 507 413 979, SCI STEPHEM est une SCI créée le 23 juin 2008. Elle est domiciliée 22 RUE du 11 Novembre, 06370 Mouans-Sartoux. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. EMMANUEL MERGAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI STEPHEM
INSEE- Dénomination
- SCI STEPHEM
- SIREN
- 507 413 979
- SIRET (siège)
- 507 413 979 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR94507413979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 507 413 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 23 juin 2008
- Siège social
- 22 RUE du 11 Novembre, 06370, Mouans-Sartoux
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI STEPHEM
La société a pour objet la propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou toute autre forme (domiciliation à titre gratuit) d'un immeuble que la société se propose d'acquérir (ou : Article I apporté à la société) et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières de caractère purement civil et se rattachant à l'objet social.
Finances de SCI STEPHEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI STEPHEM
INSEEBODACCGérant
Autre
Anciens dirigeants (1)
Nicole Claudine. Associé : MERGAULT Emmanuel. Associé : BUONO Gilette. Associé : TREMEL Claude. Associé : MERGAULT Stéphanie. Associé : MERGAULT Christian TREMEL
Associé gérant · de juin 2008 à avril 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI STEPHEM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06370 Mouans-SartouxSiègeActif
507 413 979 00042 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 6820B
- 06370 Mouans-SartouxFermé
507 413 979 00018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI STEPHEM
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI STEPHEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STEPHEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI STEPHEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STEPHEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI STEPHEM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI STEPHEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI STEPHEM
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Associé : BUONO Gilette en fonction le 23 Juin 2008 Associé : MERGAULT Stéphanie en fonction le 23 Juin 2008 Associé : MERGAULT Christian en fonction le 23 Juin 2008 Gérant : MERGAULT Emmanuel en fonction le 07 Avril 2011
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 23 juin 2008
Questions fréquentes sur SCI STEPHEM
Quel est le numéro SIREN de SCI STEPHEM ?
Le numéro SIREN de SCI STEPHEM est 507 413 979. Le SIRET de son siège social est 507 413 979 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94507413979.
Qui dirige SCI STEPHEM ?
SCI STEPHEM est dirigée par EMMANUEL MERGAULT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI STEPHEM ?
Le siège social de SCI STEPHEM est situé 22 RUE du 11 Novembre, 06370 Mouans-Sartoux.
SCI STEPHEM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI STEPHEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI STEPHEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STEPHEM.
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