SCI STEPHENSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI STEPHENSON est une SCI immatriculée le 5 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 414 224. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue Stephenson, 59800 Lille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. REGINE HAYOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI STEPHENSON
INSEE- Dénomination
- SCI STEPHENSON
- SIREN
- 490 414 224
- SIRET (siège)
- 490 414 224 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR34490414224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 414 224
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 juin 2006
- Siège social
- 30 RUE STEPHENSON, 59800, LILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI STEPHENSON
L'Acquisition, la construction, l'exploitation, la location et la gestion d'immeubles bâtis ou non.
Finances de SCI STEPHENSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI STEPHENSON
INSEEÉtablissements de SCI STEPHENSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59800 LILLESiègeActif
490 414 224 00017 · ouvert le 06 avril 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI STEPHENSON
INPIComptes annuels de SCI STEPHENSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STEPHENSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI STEPHENSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STEPHENSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI STEPHENSON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 29 juin 2026 · N° 2025F00161
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 11 février 2026 · N° 2025065699
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 16 décembre 2025 · N° 19/07842
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-7
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2024075469
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/00198
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-3
Décision du 29 avril 2024 · N° 21/00458
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 09 avril 2024 · N° 24/00291
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 19 mars 2024 · N° 24/00264
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 23 novembre 2023 · N° 23/00896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 12 janvier 2023 · N° 20/01551
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 décembre 2018 · N° 18-23.655
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 09 janvier 2018 · N° 16/06934
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 décembre 1995 · N° 93-17.645
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 1993 · N° 91-17.767
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI STEPHENSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI STEPHENSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juin 2006
Questions fréquentes sur SCI STEPHENSON
Quel est le numéro SIREN de SCI STEPHENSON ?
Le numéro SIREN de SCI STEPHENSON est 490 414 224. Le SIRET de son siège social est 490 414 224 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34490414224.
Qui dirige SCI STEPHENSON ?
SCI STEPHENSON est dirigée par REGINE HAYOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI STEPHENSON ?
Le siège social de SCI STEPHENSON est situé 30 rue Stephenson, 59800 Lille.
SCI STEPHENSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI STEPHENSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI STEPHENSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STEPHENSON.
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