SCI STIMULUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 112 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 119 516, SCI STIMULUS est une SCI créée le 5 avril 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Cap de Bresson Res du Parc, 05000 Gap. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par CORINNE ROYERE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI STIMULUS
INSEE- Dénomination
- SCI STIMULUS
- SIREN
- 443 119 516
- SIRET (siège)
- 443 119 516 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR41443119516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 119 516
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 112 052 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 05 avril 2004
- Siège social
- 7 RUE CAP DE BRESSON RES DU PARC, 05000, GAP
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI STIMULUS
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles.
Finances de SCI STIMULUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI STIMULUS
INSEEÉtablissements de SCI STIMULUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
443 119 516 00021 · ouvert le 29 mars 2004 · NAF 6820A
- 54700 PONT A MOUSSONFermé
443 119 516 00013 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI STIMULUS
INPIComptes annuels de SCI STIMULUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STIMULUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI STIMULUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STIMULUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI STIMULUS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 30 janvier 2025 · N° 20/12149
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 avril 2023 · N° 21-23.347
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI STIMULUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI STIMULUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 avril 2004
Questions fréquentes sur SCI STIMULUS
Quel est le numéro SIREN de SCI STIMULUS ?
Le numéro SIREN de SCI STIMULUS est 443 119 516. Le SIRET de son siège social est 443 119 516 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41443119516.
Qui dirige SCI STIMULUS ?
SCI STIMULUS est dirigée par CORINNE ROYERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI STIMULUS ?
Le siège social de SCI STIMULUS est situé 7 rue Cap de Bresson Res du Parc, 05000 Gap.
SCI STIMULUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI STIMULUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI STIMULUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STIMULUS.
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