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SCI STOUFFLET

Active
Siren380 700 609SCI55430 BELLEVILLE-SUR-MEUSECréée le 05 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

SCI STOUFFLET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 1991, identifiée par le SIREN 380 700 609. Elle est domiciliée 2 rue du Haut Paquis Chez Mr Stoufflet Bernard, 55430 Belleville-sur-Meuse. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BERNARD STOUFFLET, gérant.

Fiche d'identité de SCI STOUFFLET

Dénomination
SCI STOUFFLET
SIREN
380 700 609
SIRET (siège)
380 700 609 00015
N° TVA intracommunautaire
FR74380700609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 700 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,7 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 février 1991
Siège social
2 RUE DU HAUT PAQUIS CHEZ MR STOUFFLET BERNARD, 55430, BELLEVILLE-SUR-MEUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI STOUFFLET

Propriété, gestion et administration de biens.

Finances de SCI STOUFFLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI STOUFFLET

BS

BERNARD STOUFFLET

Gérant

Depuis la création (05 février 1991) · 35 ans

Établissements de SCI STOUFFLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55430 BELLEVILLE-SUR-MEUSESiègeActif

    380 700 609 00015 · ouvert le 28 janvier 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI STOUFFLET

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI STOUFFLET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STOUFFLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI STOUFFLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STOUFFLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI STOUFFLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI STOUFFLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI STOUFFLET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 1991

Questions fréquentes sur SCI STOUFFLET

Quel est le numéro SIREN de SCI STOUFFLET ?

Le numéro SIREN de SCI STOUFFLET est 380 700 609. Le SIRET de son siège social est 380 700 609 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74380700609.

Qui dirige SCI STOUFFLET ?

SCI STOUFFLET est dirigée par BERNARD STOUFFLET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI STOUFFLET ?

Le siège social de SCI STOUFFLET est situé 2 rue du Haut Paquis Chez Mr Stoufflet Bernard, 55430 Belleville-sur-Meuse.

SCI STOUFFLET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI STOUFFLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI STOUFFLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STOUFFLET.

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