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SCI STUBBEHANSEL

Active
Siren393 216 411SCI67230 BENFELDCréée le 15 décembre 1993
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
122 k€
Effectif
Non publié

SCI STUBBEHANSEL est une SCI immatriculée le 15 décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 216 411. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de l'Eglise, 67230 Benfeld. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD BARTHELME en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI STUBBEHANSEL

Dénomination
SCI STUBBEHANSEL
SIREN
393 216 411
SIRET (siège)
393 216 411 00016
N° TVA intracommunautaire
FR41393216411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 216 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
121 959,21 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 décembre 1993
Siège social
3 RUE DE L'EGLISE, 67230, BENFELD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI STUBBEHANSEL

acquisition et gestion d'immobilier

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Finances de SCI STUBBEHANSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI STUBBEHANSEL

BB

BERNARD BARTHELME

Gérant

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2025

JP

Jean-Paul PABST

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2025

JS

Jean-Rémy SPATZ

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2025

BR

Bernard REIBEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2025

CH

Claude HAXAIRE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI STUBBEHANSEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 67230 BENFELDSiègeFermé

    393 216 411 00016 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI STUBBEHANSEL

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI STUBBEHANSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI STUBBEHANSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI STUBBEHANSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI STUBBEHANSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI STUBBEHANSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI STUBBEHANSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI STUBBEHANSEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : BARTHELME Bernard ; Associé indéfiniment responsable : PABST Jean Paul ; Associé indéfiniment responsable : SPATZ Jean Rémy ; Associé indéfiniment responsable : REIBEL Bernard ; Associé indéfiniment responsable : HAXAIRE Claude

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1993

Questions fréquentes sur SCI STUBBEHANSEL

Quel est le numéro SIREN de SCI STUBBEHANSEL ?

Le numéro SIREN de SCI STUBBEHANSEL est 393 216 411. Le SIRET de son siège social est 393 216 411 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41393216411.

Qui dirige SCI STUBBEHANSEL ?

SCI STUBBEHANSEL est dirigée par BERNARD BARTHELME, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI STUBBEHANSEL ?

Le siège social de SCI STUBBEHANSEL est situé 3 rue de l'Eglise, 67230 Benfeld.

SCI STUBBEHANSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI STUBBEHANSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI STUBBEHANSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI STUBBEHANSEL.