SCI SUNFLOWERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SUNFLOWERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 113 534. Elle est domiciliée 13 rue Pierre Donzelot M. Aubry Jerome, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEROME AUBRY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI SUNFLOWERS
INSEE- Dénomination
- SCI SUNFLOWERS
- SIREN
- 444 113 534
- SIRET (siège)
- 444 113 534 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR24444113534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 113 534
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 novembre 2002
- Siège social
- 13 RUE PIERRE DONZELOT M. AUBRY JEROME, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SUNFLOWERS
ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION D'IMMEUBLES A USAGE PROFESSIONNEL OU D'HABITATION EN VUE DE LA LOCATION.
Finances de SCI SUNFLOWERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SUNFLOWERS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 novembre 2002) · 23 ans
Établissements de SCI SUNFLOWERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
444 113 534 00010 · ouvert le 07 novembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SUNFLOWERS
INPIComptes annuels de SCI SUNFLOWERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SUNFLOWERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SUNFLOWERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SUNFLOWERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI SUNFLOWERS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Référés
Décision du 29 septembre 2025 · N° 25/00434
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SUNFLOWERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SUNFLOWERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI SUNFLOWERS
Quel est le numéro SIREN de SCI SUNFLOWERS ?
Le numéro SIREN de SCI SUNFLOWERS est 444 113 534. Le SIRET de son siège social est 444 113 534 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24444113534.
Qui dirige SCI SUNFLOWERS ?
SCI SUNFLOWERS est dirigée par JEROME AUBRY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI SUNFLOWERS ?
Le siège social de SCI SUNFLOWERS est situé 13 rue Pierre Donzelot M. Aubry Jerome, 25000 Besancon.
SCI SUNFLOWERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SUNFLOWERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SUNFLOWERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SUNFLOWERS.
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