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SCI SWAN

Active
Siren484 901 673SCI42400 SAINT-CHAMONDCréée le 09 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
180 k€
Effectif
Non publié

SCI SWAN est une SCI immatriculée le 9 novembre 2005 sous le numéro SIREN 484 901 673. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Berry, 42400 Saint-Chamond. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SYLVIE PEIRO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SWAN

Dénomination
SCI SWAN
SIREN
484 901 673
SIRET (siège)
484 901 673 00026
N° TVA intracommunautaire
FR08484901673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 901 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
180 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 novembre 2005
Siège social
11 RUE DU BERRY, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SWAN

propriété et gestion d'immeubles

Finances de SCI SWAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SWAN

SP

SYLVIE PEIRO

Gérant

En poste depuis décembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 avril 2010

PS

PATRICK SULLIVAN

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI SWAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif

    484 901 673 00026 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 6820B

  • 42340 VEAUCHEFermé

    484 901 673 00018 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SWAN

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI SWAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SWAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SWAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SWAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SWAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SWAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SWAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Gérant : PEIRO Sylvie Annie Associé : PEIRO Sylvie Annie Associé : SULLIVAN Patrick Christopher John

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2005

Questions fréquentes sur SCI SWAN

Quel est le numéro SIREN de SCI SWAN ?

Le numéro SIREN de SCI SWAN est 484 901 673. Le SIRET de son siège social est 484 901 673 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08484901673.

Qui dirige SCI SWAN ?

SCI SWAN est dirigée par SYLVIE PEIRO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SWAN ?

Le siège social de SCI SWAN est situé 11 rue du Berry, 42400 Saint-Chamond.

SCI SWAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SWAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SWAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SWAN.

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