SCI SWANN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SWANN est une SCI immatriculée le 9 décembre 2016 sous le numéro SIREN 378 152 706. Son siège social est situé 23 quai Paul Leger Rse les Cygnes, 74500 Evian-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MOHAMED AL KAZEMI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI SWANN
INSEE- Dénomination
- SCI SWANN
- SIREN
- 378 152 706
- SIRET (siège)
- 378 152 706 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR62378152706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 152 706
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 décembre 2016
- Siège social
- 23 QUAI PAUL LEGER RSE LES CYGNES, 74500, EVIAN-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SWANN
Gestion et administration de tous biens immobiliers
Finances de SCI SWANN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SWANN
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 novembre 2020
Autre
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de décembre 2016 à novembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI SWANN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74500 EVIAN-LES-BAINSSiègeActif
378 152 706 00016 · ouvert le 14 septembre 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SWANN
INPIComptes annuels de SCI SWANN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SWANN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SWANN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SWANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
61 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SWANN. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01042
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01043
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01007
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01017
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01031
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01013
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01018
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01016
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/01028
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Tribunal de commerce, référés
Décision du 24 octobre 2025 · N° 2025R00941
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Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/01734
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Tribunal de commerce, cHAMBRE 08
Décision du 08 septembre 2025 · N° 2025L00960
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 08
Décision du 08 septembre 2025 · N° 2025L00049
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Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Cab2
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Décision du 08 juillet 2025 · N° 25/01118
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 30 juin 2025 · N° 22/01496
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Décision du 19 juin 2025 · N° 2025F00524
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Tribunal de commerce, cHAMBRE 01
Décision du 19 juin 2025 · N° 2025F00523
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SWANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SWANN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
AL KAZEMI Usamah Zaid nom d'usage : AL KAZEMI n'est plus gérant. AL KAZEMI Usamah Zaid nom d'usage : AL KAZEMI n'est plus Associé indéfiniment responsable. AL KAZEMI Mohamed nom d'usage : AL KAZEMI devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-09 · Début d'activité : 1989-09-14
- création
Date d'effet : 09 décembre 2016
Questions fréquentes sur SCI SWANN
Quel est le numéro SIREN de SCI SWANN ?
Le numéro SIREN de SCI SWANN est 378 152 706. Le SIRET de son siège social est 378 152 706 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62378152706.
Qui dirige SCI SWANN ?
SCI SWANN est dirigée par MOHAMED AL KAZEMI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SWANN ?
Le siège social de SCI SWANN est situé 23 quai Paul Leger Rse les Cygnes, 74500 Evian-les-Bains.
SCI SWANN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SWANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SWANN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SWANN.
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