SCI T B C O
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI T B C O est une SCI immatriculée le 2 mai 2005 sous le numéro SIREN 482 224 987. Son siège social est situé 11 rue d'Hastings, 14160 Dives-sur-Mer. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-MARC GASPIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI T B C O
INSEE- Dénomination
- SCI T B C O
- SIREN
- 482 224 987
- SIRET (siège)
- 482 224 987 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR95482224987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 224 987
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 mai 2005
- Siège social
- 11 RUE D'HASTINGS, 14160, DIVES-SUR-MER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI T B C O
ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SIS A 11 RUE D'HASTINGS 14160 DIVES SUR MER L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DUDIT IMMEUBLE ET DE TOUS AUTRES IMMEUBLES BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI T B C O
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI T B C O
INSEEÉtablissements de SCI T B C O
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 14160 DIVES-SUR-MERSiègeActif
482 224 987 00024 · ouvert le 25 mars 2005 · NAF 6820B
- 14640 AUBERVILLEFermé
482 224 987 00016 · ouvert le 25 mars 2005 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI T B C O
INPIConformité de SCI T B C O
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI T B C O. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI T B C O. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 28 / Proxi fond
Décision du 17 novembre 2025 · N° 25/10198
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 10 septembre 2025 · N° 25/00223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/13327
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/01611
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI T B C O n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI T B C O
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2005
Questions fréquentes sur SCI T B C O
Quel est le numéro SIREN de SCI T B C O ?
Le numéro SIREN de SCI T B C O est 482 224 987. Le SIRET de son siège social est 482 224 987 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95482224987.
Qui dirige SCI T B C O ?
SCI T B C O est dirigée par JEAN-MARC GASPIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI T B C O ?
Le siège social de SCI T B C O est situé 11 rue d'Hastings, 14160 Dives-sur-Mer.
SCI T B C O est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI T B C O est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI T B C O est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI T B C O.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Dives-sur-Mer
- VILLAGE DE VACANCES DE DIVES SUR MER14160 Dives-sur-Mer
- SCI LES TABELLIONS14160 Dives-sur-Mer
- SCI FLORA14160 Dives-sur-Mer
- SCI REINE MATHILDE14160 Dives-sur-Mer
- NORMANDIVES14160 Dives-sur-Mer
- SCI ANESOFET14160 Dives-sur-Mer
- DIVES 69014160 Dives-sur-Mer
- IMMOBILIERE JOSEPH BARA HD14160 Dives-sur-Mer
- SCO14160 Dives-sur-Mer
- SCI LOVINI14160 Dives-sur-Mer
