SCI T ET C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 333 696 243, SCI T ET C est une SCI créée le 5 décembre 1985. Son siège social est situé zone Artisanale de l’Aiguille, 46100 Figeac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARTINE LARNAUDIE, gérant.
Fiche d'identité de SCI T ET C
INSEE- Dénomination
- SCI T ET C
- SIREN
- 333 696 243
- SIRET (siège)
- 333 696 243 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR47333696243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 696 243
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 décembre 1985
- Siège social
- ZONE ARTISANALE DE L’AIGUILLE, 46100, FIGEAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI T ET C
AQUISITION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS (SANS ACTIVITE COMMERCIALE).
Finances de SCI T ET C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI T ET C
INSEEÉtablissements de SCI T ET C
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46100 FIGEACSiègeActif
333 696 243 00018 · ouvert le 01 juin 1985 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI T ET C
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI T ET C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI T ET C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI T ET C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI T ET C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
80 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI T ET C. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 09 juin 2026 · N° 24/02720
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Décision du 07 avril 2026 · N° 23/01090
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Décision du 26 mars 2026 · N° 25/05629
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Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00257
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Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/00181
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Décision du 10 décembre 2024 · N° 22/00542
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Décision du 26 novembre 2024 · N° 23/01167
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Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 21 novembre 2024 · N° 21/09836
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Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 14 novembre 2024 · N° 23/01680
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 octobre 2024 · N° 23-11.853
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 octobre 2024 · N° 23-14.597
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Tribunal judiciaire, cH3 divorces-contentieux
Décision du 03 octobre 2024 · N° 23/02210
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Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/00187
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Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 27 août 2024 · N° 22/00370
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 18 avril 2013 · N° 11/12385
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Décision du 21 février 2013 · N° 12/05460
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 01 décembre 2011 · N° 09/14823
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 05 mai 2011 · N° 09/03701
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 octobre 1997 · N° 94-44.271
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI T ET C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI T ET C
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 décembre 1985
Questions fréquentes sur SCI T ET C
Quel est le numéro SIREN de SCI T ET C ?
Le numéro SIREN de SCI T ET C est 333 696 243. Le SIRET de son siège social est 333 696 243 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47333696243.
Qui dirige SCI T ET C ?
SCI T ET C est dirigée par MARTINE LARNAUDIE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI T ET C ?
Le siège social de SCI T ET C est situé zone Artisanale de l’Aiguille, 46100 Figeac.
SCI T ET C est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI T ET C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI T ET C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI T ET C.
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