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SCI T.Y CHEVALLIER

Active
Siren990 655 748SCI25000 BesançonCréée le 28 août 2025

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI T.Y CHEVALLIER est une SCI immatriculée le 28 août 2025 sous le numéro SIREN 990 655 748. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 AV léo lagrange, 25000 Besançon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Thibaud CHEVALLIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI T.Y CHEVALLIER

Dénomination
SCI T.Y CHEVALLIER
SIREN
990 655 748
SIRET (siège)
990 655 748 00012
N° TVA intracommunautaire
FR67990655748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 655 748
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 août 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 août 2025
Siège social
17 AV léo lagrange, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI T.Y CHEVALLIER

Propriété, gestion, administration et exploitation de tous biens et droits mobiliers et immobiliers

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Finances de SCI T.Y CHEVALLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI T.Y CHEVALLIER

TC

Thibaud CHEVALLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 août 2025) · 1 an

YC

Yves CHEVALLIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 août 2025) · 1 an

Établissements de SCI T.Y CHEVALLIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    990 655 748 00012 · ouvert le 26 août 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI T.Y CHEVALLIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 27 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 27 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 27 août 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Conformité de SCI T.Y CHEVALLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI T.Y CHEVALLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI T.Y CHEVALLIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI T.Y CHEVALLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI T.Y CHEVALLIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-28 · Début d'activité : 2025-08-26

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2025

Questions fréquentes sur SCI T.Y CHEVALLIER

Quel est le numéro SIREN de SCI T.Y CHEVALLIER ?

Le numéro SIREN de SCI T.Y CHEVALLIER est 990 655 748. Le SIRET de son siège social est 990 655 748 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67990655748.

Qui dirige SCI T.Y CHEVALLIER ?

SCI T.Y CHEVALLIER est dirigée par Thibaud CHEVALLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI T.Y CHEVALLIER ?

Le siège social de SCI T.Y CHEVALLIER est situé 17 AV léo lagrange, 25000 Besançon.

SCI T.Y CHEVALLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI T.Y CHEVALLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI T.Y CHEVALLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI T.Y CHEVALLIER.